Worldline - Document de référence 2016

15 Rémunération et avantages des dirigeants

19 Opérations avec les apparentés 165 préalables opérations de réorganisation Accords conclus dans le cadre des 19.1 Autres relations avec les apparentés 19.2 31 décembre 2016 des comptes de l’exercice clos le Assemblée Générale d’approbation engagements réglementés - comptes sur les conventions et Rapport spécial des Commissaires aux 19.3 170 165 168

131

Jetons de présence 15.1

131

mandataires sociaux Rémunération des dirigeants 15.2 d’actions et plans d’attribution Plans d’options de souscription 15.3

132

bénéficiaires mandataires sociaux sont les d’actions de performance dont les

137

sociaux – Tableau AMF n° 11 Avantages des dirigeants mandataires 15.4 142 Conformité de la rémunération globale 15.5

20 Informations financières et les résultats duGroupe la situation financière concernant le patrimoine,

AFEP-MEDEF aux recommandations du Code des dirigeants mandataires sociaux

143

171

avantages pensions, de retraites ou d’autres filiales aux fins de versement de ou constatées par la Société ou ses Montant des sommes provisionnées 15.6 d’administration et de direction Fonctionnement des organes d’administration et de direction Mandats des membres des organes 16.1 Informations sur les contrats de 16.2 filiales Société ou à l’une quelconque de ses d’administration et de direction à la service liant des membres des organes d’Administration Règlement Intérieur du Conseil 16.3 Comités du Conseil d’Administration 16.4 d’entreprise Déclaration relative au gouvernement 16.5

Comptes consolidés du Groupe 20.1 Comptes sociaux de Worldline SA 20.2 financières Date des dernières informations 20.3

172 217

143

233

et autres Informations financières intermédiaires 20.4 233 Politique de distribution de dividendes 20.5 234 Procédures judiciaires et d’arbitrage 20.6 234 Changement significatif de la situation 20.7 financière ou commerciale 235 21 Informations complémentaires 236 soumises au vote des actionnaires Capital social et autres autorisations 21.1 236 Actes constitutifs et statuts 21.2 252 22 Contrats importants 256 23 des tiers, déclarations Informations provenant

16

144

144

145

145 147

150

Contrôle interne 16.6

151

17 Salariés

156

Gestion des Ressources Humaines 17.1

156

d’intérêt d’experts et déclarations

Participations et options de 17.2

257

détenues par les membres du Conseil souscription ou d’achat d’actions Générale d’Administration et de la Direction 156 Plan d’actionnariat des salariés et plans 17.3 d’incitation long terme 157

24

au public Documents accessibles actionnaires Documentation destinée aux 24.1

258

258 258 258

d’intéressement Accords de participation et 17.4

161

Contacts 24.2 Calendrier 24.3

18 Principaux actionnaires

162

25 Informations

Actionnariat au 31 décembre 2016 18.1 2014 Actionnariat aux 31 décembre 2015 et 18.2 Actionnariat à la date du dépôt du 18.3 présent Document de Référence Franchissements de seuil 18.4 Droits de vote des actionnaires 18.5 Actions de trésorerie et contrat de 18.7 liquidité changement de contrôle Accords susceptibles d’entraîner un 18.8 Structure de contrôle 18.6

162

sur les participations

259

163

163 163 164 164

A Annexes

260

Annexe I

Glossaire

261

Annexe II

et le contrôle interne sur la gouvernance d’entreprise du Conseil d’Administration Rapport du Président et environnementale Rapport de responsabilité sociale

164

265

164

Annexe III

268

Annexe IV Table de concordance pour le Rapport Financier Annuel

351

3

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