TRANSPARENCY AWARDS 2023
CRITÈRES TRANSPARENCE ET LANGAGE CLAIR 2023
BROCHURE DE CONVOCATION
SBF 120
SBF 120
Critères de Navigation 255. Sommaire paginé, en page 1 ou 2 de couverture 256. Présence de repères de navigation dans le document
283. Présentation des conventions réglementées soumises au vote 32 % 284. Présence du tableau AFEP-MEDEF sur les rémunérations 52 % 285. Présentation des principaux éléments de rémunérations sous forme graphique 40 % ▲ 286. Présence des principaux éléments de rémunérations, fixe et variable, sur les 5 derniers exercices au minimum 11 % 287. Exposé de la politique de rémunération 77 %
73 % 67 % 37 %
257. Structure didactique
Critères Généraux 258. Publication d'une brochure de convocation
93 % 79 % 59 %
288. Présence d'une résolution par dirigeant mandataire social pour la présentation des éléments de rémunération soumises au vote ex ante
88 %
259. Appellation « Brochure de convocation à l'Assemblée générale » 260. Fusion entre présentation/objectifs et textes des projets de résolutions 262. Document disponible dans une version accessible aux malvoyants 263. Exposé sommaire comprenant au minimum des commentaires sur les résultats, des tableaux de comptes résumés, les perspectives et/ou événements post-clôture 264. Présence effective de tous les éléments nécessaires au vote éclairé en termes de gouvernance, rémunération et conventions réglementées 265. Présence sur la couverture des date, heure, lieu et mode(s) de tenue de l’AG 266. Présence d'un message du Président personnalisé 267. Présence des informations requises par l'article R. 225-81 du Code de commerce Critères RSE ▲ 268. Présence dans l'Exposé sommaire, ou les chiffres clés de l'année, d'indicateurs extra-financiers 269. Présentation synthétique de la stratégie climatique (environnementale) de l’entreprise avec a minima les objectifs poursuivis et les actions mises en œuvre Critères de Gouvernance ▲ 270. Cartographie des principales compétences réunies au sein du Conseil 271. Pas de dispersion des informations relatives aux administrateurs dont le renouvellement ou la nomination est soumis à l'AG 272. Informations sur les administrateurs en poste, à nommer ou à renouveler 273. Présentation graphique de la composition du Conseil 274. Informations sur l'assiduité aux réunions du Conseil 275. Présence d'arguments justifiant explicitement la proposition de nomination ou de renouvellement d'administrateurs, notamment la valeur ajoutée des candidats par rapport aux compétences déjà présentes au sein du Conseil 276. Présence du tableau sur l'utilisation des délégations de compétences en cours 277. Accès facile aux informations de dates de nomination et de renouvellement des administrateurs 278. Présentation d'un exposé sur l'activité des comités du Conseil 279. Présentation d'un exposé synthétique sur l'activité et l’évaluation du Conseil Critères de Rémunérations 280. Présence d'un tableau synthétique présentant toutes les conventions réglementées applicables 281. Présence du rapport sur les rémunérations ex post 282. Présence d'un « executive summary » synthétisant la politique de rémunération et les éléments permettant d'apprécier les rémunérations versées 261. Existence d'une version anglaise
Critères d'Assemblée Générale 289. Possibilité de vote électronique pré-AG
83 %
5 %
94 % 83 % 98 %
51 %
290. Possibilité d'adresser les questions écrites par e-mail 291. Délai de prise en compte des votes par correspondance ou via internet jusqu’à 4 jours avant l’AG 292. Délai de prise en considération des questions écrites envoyées par correspondance ou via internet jusqu'à 48 heures avant l'AG 293. Assemblée générale avec présence physique et retransmission en direct 294. Questions orales possibles pendant l'AG pour les actionnaires participant à distance 295. Mention de la possibilité de donner « mandat à un tiers » par courrier jusqu'à 4 jours avant l'AG, ou par voie électronique jusqu'à la veille de l'AG, avec précision des modalités pratiques de communication des intentions de vote par le mandataire 296. Possibilité de revenir sur un vote déjà exprimé et précision des modalités pratiques pour le faire 297. Mise à disposition sur le site internet des questions-réponses écrites et orales au plus tard le lendemain de la tenue de l'AG 298. Mise à disposition sur le site internet de l'émetteur d'une rediffusion de l'Assemblée générale à l'issue de la tenue de l'AG 299. Précision, dans la Brochure ou un communiqué de presse, du nom et de la qualité des deux scrutateurs désignés parmi les actionnaires de la société 300. Présence dans la rubrique AG du site internet d’un formulaire type de demande d’envoi des documents relatifs à l’AG, modifiable 301. Présence des 4 modalités de vote de façon pédagogique Critères Autres 302. Écart minimum entre la date de l'avis de réunion au BALO et l'AG
39 %
4 %
17 %
37 %
59 %
55 % 78 %
89 %
51%
15 %
33%
34 %
48 %
0 %
31 %
35 %
64 %
27 %
95 %
66 % 24 % 40 %
20 % 48 %
303. Écart maximum entre la clôture de l'exercice et l'AG
Critères de Langage Clair 304. Moins de 20 mots par phrase
50 %
9 % 6 % 6 % 4 %
305. Plus de 98 % des phrases à Ia forme active 306. Plus de 98 % des phrases à Ia forme affirmative 307. Maximum 20 % de phrases complexes 308. Pas plus de 1 % de phrases non-verbales 309. Pas plus de 15 % de phrases avec des parenthèses
61 %
39 % 14 %
12 % 12 %
310. Moins de 7 % d'adjectifs 311. Moins de 2 % d'adverbes
1 %
13 % 91 % 99 % 19 % 43 % 10 % 100 %
9 %
312. Moins de 0,5 % de latinismes, anglicismes, mots anglais 313. Moins de 0,5 % de mots soutenus, élaborés, vieillis
23 % 11 %
314. Pas plus de 80 mots par paragraphe
315. Pas plus de 4 paragraphes après un sous-titre/intertitre 316. Au moins 25 % des titres comportent un verbe
317. Moins de 20 mots par puce
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CHIFFRES CLÉS & PALMARÈS 2023
TRANSPARENCY AWARDS
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