Société Générale / Rapport sur les risques - Pilier 3

SOMMAIREII
1. RÉSUMÉ DU PROFIL DE RISQUE DU GROUPE3
1.1 PROFIL DE SOLIDITÉ FINANCIÈRE4
1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE5
1.3 RISQUE OPÉRATIONNEL7
1.4 RISQUE DE MARCHÉ8
1.5 RISQUE DE LIQUIDITÉ9
1.6 RISQUES STRUCTURELS9
1.7 OPÉRATIONS SIGNIFICATIVES EN 20209
2. FACTEURS DE RISQUE11
2.1 TYPOLOGIE DES RISQUES12
2.2 FACTEURS DE RISQUE13
2.2.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE13
2.2.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE17
2.2.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS19
2.2.4 RISQUES OPÉRATIONNEL (Y COMPRIS RISQUE DE CONDUITE INAPPROPRIÉE) ET DE MODÈLES20
2.2.5 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT22
2.2.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE23
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES25
3.1 ADÉQUATION DES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES26
3.2 APPÉTIT POUR LE RISQUE26
3.3 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE30
3.4 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES32
4. CONTRÔLE INTERNE37
4.1 CADRE D’EXERCICE38
4.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION41
5. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES45
5.1 CADRE RÉGLEMENTAIRE46
5.2 PILOTAGE DU CAPITAL47
5.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL47
5.4 FONDS PROPRES51
5.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES54
5.6 RATIOS TLAC ET MREL56
5.7 RATIO DE LEVIER57
5.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES58
5.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER58
5.10 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE CAPITAL ET L'ADÉQUATION DES FONDS PROPRES59
6. RISQUE DE CRÉDIT75
6.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT76
6.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT78
6.3 NOUVELLE DÉFINITION DU DÉFAUT79
6.4 DÉPRÉCIATIONS80
6.5 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES82
6.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES91
6.7 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE CRÉDIT112
7. RISQUE DE CONTREPARTIE139
7.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE140
7.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ141
7.3 MESURES DE RISQUES DE CONTREPARTIE142
7.3.1 RISQUE DE REMPLACEMENT142
7.3.2 AJUSTEMENT DE VALEUR POUR RISQUE DE CONTREPARTIE142
7.3.3 RISQUE DE CORRÉLATION DÉFAVORABLE (WRONG WAY RISK)143
7.4 INFORMATIONS QUANTITATIVES144
8. TITRISATION155
8.1 TITRISATIONS ET CADRE RÉGLEMENTAIRE156
8.2 MÉTHODES COMPTABLES157
8.3 CAS PARTICULIERS DES ENTITÉS STRUCTURÉES158
8.4 GESTION DES RISQUES LIÉS AUX TITRISATIONS158
8.5 ACTIVITÉS DE TITRISATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE160
8.6 TRAITEMENT PRUDENTIEL DES POSITIONS DE TITRISATION167
9. RISQUE DE MARCHÉ171
9.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ172
9.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ173
9.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ174
9.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES181
9.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS183
9.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE MARCHÉ184
10. RISQUE OPÉRATIONNEL187
10.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL188
10.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL190
10.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL192
10.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES194
10.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL195
11. RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE197
11.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE198
11.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX199
11.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE201
12. RISQUE DE LIQUIDITÉ203
12.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES204
12.2 IMPLÉMENTATION OPÉRATIONNELLE204
12.3 GOUVERNANCE205
12.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS (ASSET ENCUMBRANCE)206
12.5 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ209
12.6 RATIOS RÉGLEMENTAIRES209
12.7 BILAN ÉCHÉANCÉ211
13. RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES215
13.1 CONFORMITÉ216
13.2 LITIGES222
14. RISQUE DE MODÈLE223
14.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE224
15. RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE225
15.1 GESTION DU RISQUE D’ASSURANCE226
15.2 MODÉLISATION DU RISQUE D’ASSURANCE226
16. AUTRES RISQUES227
16.1 RISQUES LIÉS AUX ACTIONS228
16.2 RISQUE DE VALEUR RÉSIDUELLE230
16.3 RISQUES STRATÉGIQUES230
16.4 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX230
16.5 RISQUE DE CONDUITE231
17. ANNEXES233
17.1 TABLE DE CONCORDANCE DU PILIER 3234
17.2 INDEX DES TABLEAUX DU RAPPORT SUR LES RISQUES235
17.3 TABLEAU DE PASSAGE DES CATÉGORIES D’EXPOSITIONS238
17.4 GLOSSAIRE239

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