Société Générale / Rapport sur les risques - Pilier 3
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SOMMAIRE
II
1. RÉSUMÉ DU PROFIL DE RISQUE DU GROUPE
3
1.1 PROFIL DE SOLIDITÉ FINANCIÈRE
4
1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
5
1.3 RISQUE OPÉRATIONNEL
7
1.4 RISQUE DE MARCHÉ
8
1.5 RISQUE DE LIQUIDITÉ
9
1.6 RISQUES STRUCTURELS
9
1.7 OPÉRATIONS SIGNIFICATIVES EN 2020
9
2. FACTEURS DE RISQUE
11
2.1 TYPOLOGIE DES RISQUES
12
2.2 FACTEURS DE RISQUE
13
2.2.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE
13
2.2.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
17
2.2.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS
19
2.2.4 RISQUES OPÉRATIONNEL (Y COMPRIS RISQUE DE CONDUITE INAPPROPRIÉE) ET DE MODÈLES
20
2.2.5 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT
22
2.2.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
23
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
25
3.1 ADÉQUATION DES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES
26
3.2 APPÉTIT POUR LE RISQUE
26
3.3 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE
30
3.4 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
32
4. CONTRÔLE INTERNE
37
4.1 CADRE D’EXERCICE
38
4.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
41
5. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
45
5.1 CADRE RÉGLEMENTAIRE
46
5.2 PILOTAGE DU CAPITAL
47
5.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL
47
5.4 FONDS PROPRES
51
5.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
54
5.6 RATIOS TLAC ET MREL
56
5.7 RATIO DE LEVIER
57
5.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES
58
5.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER
58
5.10 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE CAPITAL ET L'ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
59
6. RISQUE DE CRÉDIT
75
6.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT
76
6.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT
78
6.3 NOUVELLE DÉFINITION DU DÉFAUT
79
6.4 DÉPRÉCIATIONS
80
6.5 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES
82
6.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES
91
6.7 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE CRÉDIT
112
7. RISQUE DE CONTREPARTIE
139
7.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE
140
7.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ
141
7.3 MESURES DE RISQUES DE CONTREPARTIE
142
7.3.1 RISQUE DE REMPLACEMENT
142
7.3.2 AJUSTEMENT DE VALEUR POUR RISQUE DE CONTREPARTIE
142
7.3.3 RISQUE DE CORRÉLATION DÉFAVORABLE (WRONG WAY RISK)
143
7.4 INFORMATIONS QUANTITATIVES
144
8. TITRISATION
155
8.1 TITRISATIONS ET CADRE RÉGLEMENTAIRE
156
8.2 MÉTHODES COMPTABLES
157
8.3 CAS PARTICULIERS DES ENTITÉS STRUCTURÉES
158
8.4 GESTION DES RISQUES LIÉS AUX TITRISATIONS
158
8.5 ACTIVITÉS DE TITRISATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
160
8.6 TRAITEMENT PRUDENTIEL DES POSITIONS DE TITRISATION
167
9. RISQUE DE MARCHÉ
171
9.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ
172
9.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ
173
9.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ
174
9.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
181
9.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
183
9.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE MARCHÉ
184
10. RISQUE OPÉRATIONNEL
187
10.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL
188
10.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL
190
10.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL
192
10.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
194
10.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL
195
11. RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
197
11.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
198
11.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX
199
11.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE
201
12. RISQUE DE LIQUIDITÉ
203
12.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES
204
12.2 IMPLÉMENTATION OPÉRATIONNELLE
204
12.3 GOUVERNANCE
205
12.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS (ASSET ENCUMBRANCE)
206
12.5 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ
209
12.6 RATIOS RÉGLEMENTAIRES
209
12.7 BILAN ÉCHÉANCÉ
211
13. RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES
215
13.1 CONFORMITÉ
216
13.2 LITIGES
222
14. RISQUE DE MODÈLE
223
14.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE
224
15. RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
225
15.1 GESTION DU RISQUE D’ASSURANCE
226
15.2 MODÉLISATION DU RISQUE D’ASSURANCE
226
16. AUTRES RISQUES
227
16.1 RISQUES LIÉS AUX ACTIONS
228
16.2 RISQUE DE VALEUR RÉSIDUELLE
230
16.3 RISQUES STRATÉGIQUES
230
16.4 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
230
16.5 RISQUE DE CONDUITE
231
17. ANNEXES
233
17.1 TABLE DE CONCORDANCE DU PILIER 3
234
17.2 INDEX DES TABLEAUX DU RAPPORT SUR LES RISQUES
235
17.3 TABLEAU DE PASSAGE DES CATÉGORIES D’EXPOSITIONS
238
17.4 GLOSSAIRE
239
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