Saint Gobain - Document de référence 2016
10 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET TABLES DE CONCORDANCE 3. Tables de concordance
Incorporation par référence
auxquelles le lecteur est invité à se reporter : référence incorpore par référence les informations suivantes n° 809/2004 du 29 avril 2004, le présent Document de Conformément à l’article 28 du Règlement européen financiers le 4 avril 2016 sous le numéro D.16-0265 ; référence déposé auprès de l’Autorité des marchés comptes y afférents, figurant dans le document de annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2015 : le
financiers le 22 avril 2015 sous le numéro D.15-0389. référence déposé auprès de l’Autorité des marchés comptes y afférents, figurant dans le document de annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2014 : le dans le présent Document de référence. Ces deux remplacées ou mises à jour par les informations incluses référence, autres que celles visées ci-dessus, sont Les informations incluses dans ces deux documents de la Société et sur son site internet www.saint-gobain.com. documents de référence sont accessibles au siège social de
3.2
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier. Afin de faciliter la lecture du Rapport financier annuel, la table de concordance suivante permet d’identifier les principales
Attestation du responsable du Rapport financier annuel
303
Rapport de gestion Article L. 225-100 du Code de commerce Analyse de l’évolution des affaires
2-10, 18-19, 49-64, 65-89
Analyse des résultats
6-9, 93-118, 206, 215-219, 243, 260-261, 267, 292
9, 94-104, 169, 197-200, 221-222, 241-248, 275, 277-279, 292
Analyse de la situation financière, y compris endettement
Principaux risques et incertitudes
76, 166-173, 241-243, 247, 266-267
au Conseil d’administration en matière d’augmentation de capital générale des actionnaires Tableau récapitulatif des Délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée
191
Article L. 225-100-3 du Code de commerce Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
195
Article L. 225-102 du Code de commerce Actionnariat salarié
162, 193-194, 226-227, 273-274
Article L. 225-102-1 du Code de commerce Mandataires sociaux et dirigeants (mandats, rémunération, transaction sur titres)
121-164
Informations sociales et environnementales, engagements sociétaux
7-8, 10, 13-15, 18-19, 67-68, 73-91, 106-118, 315-318
133, 150-152, 154, 157, 192, 235, 279, 293-295
Conventions et engagements réglementés
Article L. 225-211 du Code de commerce Rachat par la Société de ses propres actions
191-192, 209, 249
réglementés Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements
293-295
Honoraires des Commissaires aux comptes
304
Rapport du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d’entreprise, le contrôle interne et la gestion des risques (article L. 225-37 du Code de commerce) l'article L. 225-37 du Code de commerce Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président du Conseil visé à L. 225-37-2 du Code de commerce) d’attribution des éléments de rémunération du Président Directeur-Général (article Rapport du Conseil d’administration sur les principes et les critères de détermination et
29-31, 75-77, 79, 121-164, 170, 175-186, 298-302
187-188
155-157
États financiers Comptes annuels
260-287
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
288-289
Comptes consolidés
204-256
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
257-258
324
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