Saint Gobain - Document de référence 2016

10 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET TABLES DE CONCORDANCE 3. Tables de concordance

Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen (CE) n° 809/2004

Pages

17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

86, 193-194, 226-227, 274

18 Principaux actionnaires

9, 193-195

279, 293-295 133, 150-152, 154, 157, 192, 235,

19 Opérations avec des apparentés

20 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1 Informations financières historiques

204-292

20.2 Informations financières pro forma

N/A

20.3 États financiers

204-256, 260-287

20.4 Vérifications des informations financières historiques annuelles

257-258, 288-289

20.5 Date des dernières informations financières

204

20.6 Informations financières intermédiaires et autres

N/A

20.7 Politique de distribution des dividendes

202

20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

171-173, 238-240, 285-287

20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

N/A

21 Informations complémentaires 21.1 Capital social 21.1.1 Montant du capital souscrit

190, 249-250, 271-272, 290, 298

(a) Nombre d’actions autorisées

191, 275

(b) Nombre d’actions émises et totalement libérées et nombre d’actions émises, mais non totalement libérées

190, 249-250, 271, 290, 298

(c) Valeur nominale par action

190, 271, 298

(d) Nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice

190, 271

21.1.2 Actions non représentatives du capital

190

ou par ses filiales 21.1.3 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom,

192

21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

N/A

souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital prévoyant de le placer sous option 21.1.6 Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel

158-162, 191, 275

N/A

21.1.7 Historique du capital social

190

21.2 Statuts 21.2.1 Objet social

298

21.2.2 Statuts et règlement intérieur

139-142, 298-302

21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions existantes

298-299

que la loi ne le prévoit, en faire mention 21.2.4 Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires et, lorsque les conditions sont plus strictes d’admission 21.2.5 Conditions de convocation des Assemblées générales annuelles et extraordinaires des actionnaires et conditions contrôle 21.2.6 Dispositions des statuts qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de

N/A

299

298

21.2.7 Dispositions des statuts fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée

298

strictes que la loi ne le prévoit 21.2.8 Conditions imposées par les statuts régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus

N/A

22 Contrats importants

N/A

23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

N/A

24 Documents accessibles au public

302

25 Informations sur les participations

253-256, 281-282, 305-312

10

323

SAINT-GOBAIN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016