Saint-Gobain // Document d'enregistrement universel 2021
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Informations complémentaires et tables de concordance Tables de concordance
Rubriques des Annexes 1 et 2 du Règlement délégué (UE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 ayant complété les dispositions du Règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017
Pages
113-114, 215-220, 261-262, 302-305, 350-353
15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
16 Principaux actionnaires
9, 261
17 Transactions avec des parties liées
313-314, 357
18 Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats 18.1 Informations financières historiques
274-371
18.2 Informations financières intermédiaires et autres 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques 18.4 Informations financières pro forma 18.5 Politique en matière de dividendes 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage 19 Informations supplémentaires 19.1 Capital social 19.1.1 Montant du capital émis (a) Total du capital social autorisé 18.7 Changement significatif de la situation financière
N/A
335-338, 364-367
N/A
271
233-236, 316-319, 359-362
N/A
256, 328, 350-351, 374
256-258, 261, 353
(b) Nombre d’actions émises et totalement libérées et nombre d’actions émises, mais non totalement libérées
256, 328, 350-351, 374
(c) Valeur nominale par action
374
(d) Nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice
256, 350
19.1.2 Actions non représentatives du capital
256 259 N/A
19.1.3 Actions autodétenues
19.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 19.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non émis, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 19.1.6 Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option
219-220, 257-258, 353
N/A 256
19.1.7 Historique du capital social 19.2 Actes constitutifs et Statuts 19.2.1 Objet social
374
19.2.2 Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes 19.2.3 Dispositions des statuts qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle
374-375
374 N/A 378
20 Contrats importants 21 Documents disponibles
Incorporation par référence Conformément à l’article 19 du Règlement (UE) n° 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2017, le présent Document d’enregistrement universel incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter : relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2020 : le ■ rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 18 mars 2021 sous le numéro D. 21-0152 ; relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2019 : le ■ rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 23 mars 2020 sous le numéro D. 20-0161.
Les informations incluses dans ces deux Documents d’enregistrement universel, autres que celles visées ci-dessus, sont remplacées ou mises à jour par les informations incluses dans le présent Document d’enregistrement universel. Ces deux Documents d’enregistrement universel sont accessibles au siège social de la Société et sur son site Internet www.saint-gobain.com. Les informations figurant sur le site Internet de la Société et mentionné par le lien hypertexte https://www.saint-gobain.com/fr/finance, encart « Grenfell Tower Celotex », page 235 du présent Document d’enregistrement universel ne font pas partie du Document d’enregistrement universel. À ce titre, ces informations n’ont été ni examinées ni approuvées par l’Autorité des marchés financiers.
SAINT-GOBAIN DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 390
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