Saint-Gobain // Document d'enregistrement universel 2021
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Risques et contrôle Contrôle Interne
par les entités qui acceptent de partager leurs outils. ■
les normes internationales de management dans les ■ trois domaines de l’EHS : ISO 45001:2018 pour la santé et la sécurité et ISO 14001:2015 pour l’environnement ; les exigences spécifiques à Saint-Gobain, notamment ■ les standards EHS du Groupe. Il repose sur la conviction que la mise en place d’un système de management EHS efficace dans les établissements est une condition nécessaire à l’amélioration durable de leurs performances EHS. Le référentiel sert de référence pour l’audit des systèmes de management EHS (audit ESPR sur le périmètre Distribution et audit ISA – Integrated System Assessment – lancé en 2018 pour le périmètre industriel). Un système d’audit allégé, appelé ISA-MINI, plus adapté aux établissements dont le système de management n’est pas certifié ISO, a été développé en 2020 et a été progressivement déployé en 2021. La réflexion concernant les audits EHS Saint-Gobain dans les sites de la Distribution sera menée en 2022, en utilisant les retours d’expérience des audits ISA-MINI. L’audit ISA a été mis à jour fin 2021 pour tenir compte de l’évolution du Référentiel EHS en 2020. Des critères de priorisation pour la définition des calendriers d’audit ISA et ISA mini sont proposés aux pays par l’équipe EHS en central de façon à homogénéiser les approches entre les différents pays et réduire la charge liée aux audits. Le nombre d’audits EHS sur le terrain a été fortement réduit en 2020 et 2021 du fait de la crise de la Covid-19. Par ailleurs, la Direction EHS continue à élaborer et mettre à jour, en collaboration avec son réseau, des standards EHS Groupe, qui décrivent les exigences minimales applicables et/ou les méthodologies. Ils permettent d’évaluer et contrôler un risque sur les mêmes bases dans tous les établissements du Groupe, quels que soient les pays concernés et la législation ou la réglementation locale (voir section du chapitre 3). Parmi les documents mis à disposition des sites pour l’implémentation des standards, figurent des guides de mises en place, des exemples de procédures, des kits de formation, des questionnaires d’évaluation de la mise en place des standards et des outils informatiques. Tous les ans et selon les besoins, certains documents et outils sont mis à jour ou sont rajoutés. En 2020 une annexe concernant le Permis de Travail a été rajoutée au standard « Évaluation et contrôle des risques Santé Sécurité ». Une nouvelle version du standard « Risques Routiers liés au Travail » a été mise à disposition, ainsi que des versions mises à jour pour les guides de mise en place des « Permis de Travail », « Travail isolé », et des « visites SMAT ( Safety Management Audit Tool ) ». Un standard sur l’évaluation des risques environnementaux a été diffusé avec un guide et des formations ont été menées. Deux guides sur la maîtrise des risques en cas de « travail isolé » et lors de la reprise d’activité ont également été mis à disposition, pour aider les sites dans la gestion de la pandémie. En 2021, le guide sur la maîtrise des risques liés aux « énergies dangereuses » (consignation/déconsignation) a été mis à jour et un guide auquel se référer lors des projets de construction a été créé. Tous ces guides de mise en œuvre donnent des exemples de bonnes pratiques sur les façons de mettre en place les exigences minimales, et peuvent être aussi utilisés comme supports de formation, ce qui facilite le travail et augmente l’efficacité du réseau EHS des pays et des activités.
La Direction des Normes 2.5.2
Comptables et Engagements de Retraite
La Direction des Normes Comptables et Engagements de Retraite présente l’ensemble des procédures financières, administratives et de gestion applicables aux sociétés du Groupe. Ces procédures, accessibles par l’Intranet du Groupe, s’organisent autour de deux thèmes principaux :
organisation et procédures Groupe ; ■ normes financières et comptables. ■
Elle est également en charge de la coordination des travaux de calcul des provisions retraite du Groupe et assure la revue détaillée des engagements et autres avantages annexes long terme en faveur des salariés des sociétés françaises en lien avec les actuaires.
DIRECTION NORMES COMPTABLES ET ENGAGEMENTS DE RETRAITE
Information « poussée »
INTRANET NORMES COMPTABLES ET ENGAGEMENTS DE RETRAITE
Hotline
vers le mail des collaborateurs
COLLABORATEURS DU GROUPE
Elle assure aussi le suivi des contrats de location « IFRS 16 » grâce à une base de données mondiale recensant l’ensemble des contrats de location du Groupe (environ 46 000 contrats). Les activités du département de la Direction des Normes Comptables et Engagements de Retraite font l’objet d’un rapport communiqué au Comité d’audit et des risques du Conseil d’administration ayant lieu en février. Le Référentiel Environnement, 2.5.3 Hygiène Industrielle et Sécurité (EHS), les standards et guides de mise en œuvre associés Une nouvelle version du Référentiel EHS a été mise à disposition en 2020. Le référentiel décrit le système de management EHS à mettre en place pour atteindre les objectifs EHS et atteindre une culture EHS autonome et interdépendante. Il est fondé sur le principe de l’amélioration continue. Il prend en compte :
SAINT-GOBAIN DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 248
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