Saint-Gobain // Document d'enregistrement universel 2021
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Gouvernement d’entreprise
Rémunération des dirigeants 2.2 mandataires sociaux Principes généraux de la politique 2.2.1 de rémunération des dirigeants mandataires sociaux Rémunérations et avantages 2.2.2 accordés aux dirigeants mandataires sociaux Éléments de rémunération versés 2.2.3 au cours de l’exercice 2021 ou attribués au titre du même exercice aux dirigeants mandataires sociaux, soumis à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires du 2 juin 2022 (Say-on-Pay ex post) Politiques de rémunération des 2.2.4 dirigeants mandataires sociaux soumises à l’approbation de Rémunérations des membres 2.3 de la Direction du Groupe Plans de rémunération à long 2.4 terme (actions de performance, options sur actions et unités de performance) Plans d'actions de performance 2.4.2 Plans d’options sur actions 2.4.3 Plans d’unités de performance 2.4.4 Transactions effectuées 3. sur les titres de la Société par les mandataires sociaux Politique d’attribution 2.4.1 l’Assemblée générale des actionnaires du 2 juin 2022 (Say-on-Pay ex ante) Ratios de rémunération 2.2.5
Composition et 1.
183
fonctionnement des organes de direction
154
183
Composition du Conseil 1.1 d’administration
154
183
Membres du Conseil 1.1.1 d’administration
154
Indépendance, politique de 1.1.2
diversité et représentation des salariés actionnaires et des salariés au sein du Conseil d’administration 163
Conflits d’intérêts et déclarations 1.1.3 relatives aux membres du Conseil d’administration Renouvellement du Conseil 1.1.4 d’administration et évolution de sa composition
194
166
166
Fonctionnement du Conseil 1.2 d’administration Structure de gouvernance : 1.2.1
202 210
169
évolution de la gouvernance et succession à la Direction Générale depuis le 1 er juillet 2021
215
169
Règles de fonctionnement 1.2.2 du Conseil d’administration – règlement intérieur Principaux travaux du Conseil 1.2.3 et des Comités au cours de l’exercice 2021 Évaluation du fonctionnement 1.2.4 du Conseil Parcours d’intégration des 1.2.5 administrateurs Dissociation des fonctions depuis 1.3.1 le 1 er juillet 2021 : Président du Conseil d’administration et Directeur Général
170
215 215 216 219 220
172
178
180
Direction du Groupe 1.3
180
221
180 180
Comité exécutif 1.3.2
Rapport du Conseil 4. d’administration sur le gouvernement d’entreprise
Rémunération des organes 2. d’administration et de direction
181
(articles L. 225-37 et suivants et L. 22-10-10 et suivants du Code de commerce)
Rémunération des 2.1 administrateurs
181
Politique de rémunération des 2.1.1 administrateurs (Say-on-Pay ex ante) Éléments de rémunération versés 2.1.2 au cours de l’exercice 2021 ou
222
181
Rapport spécial des 5.
attribués au titre du même exercice aux administrateurs soumis à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires du 2 juin 2022 (Say-on-Pay ex post)
commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
223
182
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