SOMFY_RAPPORT_FINANCIER_ANNUEL_2017
05 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Le Conseil de Surveillance de Somfy SA comprend sept membres : Nom Fonction Âge Nationalité
Date de nomination/ renouvellement
Date d’expiration du mandat
Comité d’Audit
Comité de Rémunérations
(Membre du Conseil de Surveillance : 15 mai 2012/ Président du Conseil de Surveillance : 16 mai 2013)
Président Membre indépendant
Michel Rollier
73 ans
Française
AG 2018
–
Président
Victor Despature
Vice-Président 68 ans Membre indépendant 62 ans
Française
17 mai 2017
AG 2020 Président
Membre
Paule Cellard
Française
17 mai 2017
AG 2021 Membre
–
Anthony Stahl
Membre 44 ans
Française
13 mai 2015
AG 2019
–
–
Marie Bavarel-Despature*
Membre 37 ans Franco-suisse
17 mai 2017
AG 2020
–
–
Sophie Desormière**
Membre indépendant 51 ans Membre indépendant 54 ans
Française
17 mai 2017
AG 2021
–
–
Florence Noblot***
Française
17 mai 2017
AG 2021
–
–
Marie Bavarel-Despature a été nommée par l’Assemblée Générale du 17 mai 2017, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, en adjonction * aux membres en fonction, pour une durée de trois années, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2020, appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. Sophie Desormière a été nommée par l’Assemblée Générale du 17 mai 2017, en qualité de membre du Conseil de Surveillance en remplacement de ** M. Jean Despature, pour une durée de quatre années, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2021, appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. Florence Noblot a été nommée par l’Assemblée Générale du 17 mai 2017, en qualité de membre du Conseil de Surveillance en remplacement de *** Mme Valérie Pilcer, pour une durée de quatre années, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2021, appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. Concernant la composition du Conseil de Surveillance, il sera proposé aux actionnaires lors de la prochaine Assemblée Générale de bien vouloir : renouveler M. Michel Rollier, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, pour une durée de quatre années, soit jusqu’à l’issue de – l’Assemblée Générale à tenir en 2022 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé. Les changements suivants sont également intervenus dans la composition du Conseil au cours du dernier exercice clos et jusqu’à la date d’établissement du présent rapport (le 31 janvier 2018) :
Membre
Nature du changement
Date du changement
Effet en termes de diversification
Valérie Pilcer
Non renouvellement
17/05/17
–
Florence Noblot Jean Despature Sophie Desormière
Nomination en remplacement
17/05/17 Féminisation, expérience internationale et indépendance
Non renouvellement
17/05/17
–
Nomination en remplacement
17/05/17 Féminisation, expérience internationale et indépendance
Marie Bavarel-Despature
Nomination 17/05/17
Féminisation et internationalisation
Paule Cellard
Renouvellement Renouvellement
17/05/17 17/05/17
– – –
Victor Despature Bernard Hours
Démission 18/05/17
Évaluation du Conseil
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Conseil
Le Conseil du 16 novembre 2017 a procédé à l’évaluation annuelle de son fonctionnement et de ses travaux et de ceux de ses Comités d’Audit et de Rémunérations, sans appeler de remarque particulière. Une évaluation sur la base d’un questionnaire adressé à chacun des membres du Conseil de Surveillance est prévue au cours de l’exercice 2019.
À ce jour, le Conseil comprend sept membres dont quatre femmes. Ainsi, la société respecte les dispositions légales en matière de parité applicables à l’issue de l’Assemblée Générale tenue en 2017, à savoir, compte tenu de la taille du Conseil, un écart de deux maximum entre le nombre de membres de chaque sexe.
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SOMFY – RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2017
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