SOLOCAL_DOCUMENT_REFERENCE_2017
4
GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
4.1
ORGANE D’ADMINISTRATION
4.3
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
ET DE DIRECTION GÉNÉRALE 92 Composition du Conseil
123
4.1.1
4.3.1
Montant global des rémunérations
d’administration
92
et avantages en nature Montant des sommes
123
4.1.2
Incriminations et conflits d’intérêts
4.3.2
potentiels
97
provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins de versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
4.1.3
Composition des organes
de direction
97
127
4.2
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL ET DES COMITÉS Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France
98
4.2.1
98 98
4.2.2 4.2.3
Contrats de service
Rapport sur le Gouvernement d’entreprise adopté par le conseil d'administration du 14 février 2018
99
4.2.4
Rapport des Commissaires
aux comptes
122
91
Document de référence 2017 SOLOCAL
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