SOLOCAL_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 8.5 Tables de concordance

RUBRIQUES DE L’ANNEXE I DU REGLEMENT (CE) N° 809/2004

Chapitre(s)

Page(s)

18. Principaux actionnaires 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital 18.2. Existence de droits de vote différents

7.4

244

7.3/ 7.4

238/244

18.3. Détention ou contrôle de l’émetteur

7.4 7.4 7.6

244 244 254

18.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entrainer un changement de contrôle

19. Opérations avec des apparentés

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1. Informations financières historiques

1

6.1

146

20.2. Informations financières pro forma

Néant 6.1/6.2

20.3. Etats financiers

146/187 183/224

2

20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles

6.1.7/6.2.5

20.5. Date des dernières informations financières 20.6. Informations financières intermédiaires et autres

5.2.4 5.2.3

138 136 254 238 142

20.7. Politique de distribution des dividendes 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage

7.5 2.3 5.4

3

20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

21. Informations complémentaires 21.1. Capital social 21.1.1. Capital social souscrit

7.3 7.3 7.3 7.3

238 238 238

4

21.1.2. Actions non représentatives du capital

21.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales

21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 21.1.5. Conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou toute augmentation de capital 21.1.6. Capital social de tout membre du groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel 21.1.7. Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques 21.2.2. Dispositions statutaires ou autres concernant les membres de ses organes d’administration et de direction 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes 21.2.5. Convocation des assemblées générales d’actionnaires et conditions d’admission 21.2.6. Dispositions statutaires ou autres qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer, d’empêcher un changement de contrôle 21.2.4. Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social de l’émetteur

231/238

7.2/7.3

5

Néant

7.4

244

6

7.2

231

7.2 7.2 7.2 7.2

231 231 231 231

7

Néant 7.2/7.4

21.2.7. Franchissements de seuils

231/244

8

21.2.8. Dispositions statutaires ou autres régissant les modifications du capital social

7.2 7.7

281 258

22. Contrats importants

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 23.1. Déclaration ou rapport d’expert, informations concernant l’expert et déclaration de consentement 23.2. Attestation de reproduction fidèle des informations provenant d’une tierce partie

Néant Néant

24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations

8.3 6.2

251 187

263

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