SBM // URD 2023-24

3

Gouvernement d’entreprise

3.1 Présentation de la gouvernance 48 3.1.1 Composition du Conseil d’Administration 48 3.1.2 Composition de la Direction Générale 54 3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration 56 3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration 57 3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction 57

3.2 Rémunérations et avantages 3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction 58 3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux 61 3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions 61 58

3.3 Autres informations 3.3.1 Conventions réglementées

62

62

3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes

63 63

3.3.3 Prêts et garanties

47

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023/2024

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO