SBM // URD 2023-24

Informations complémentaires

Tables de concordance

9.5 Tables de concordance

9.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n o 2019/980 complétant le règlement européen n o 2017/1129

N O

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen délégué n o 2019/980

Chapitre

1

Personnes responsables

9.4 9.4

1.1 Nom et fonction des personnes responsables 1.2 Attestation des personnes responsables 1.3 Déclaration du rapport d’expert 1.4 Informations provenant de tiers 1.5 Déclaration de l’autorité compétente

9.4.2

N/A N/A N/A

2 3 4

Contrôleurs légaux des comptes

9.1.1

Facteurs de risques

2.1 et 2.2

Informations concernant l’émetteur 4.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur

8.3.1 8.3.2 8.3.5

4.2 Lieu et numéro d’enregistrement 4.3 Date de constitution et durée de vie

4.4 Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège social, site web

8.3.1, 8.3.3 et 8.3.4

5 Aperçu des activités 5.1 Principales activités 5.2 Principaux marchés 5.3 Événements importants 5.4 Stratégie et objectifs

1.5 1.5 1.3

1.4.2

5.5 Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licence, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication

1.4.1

5.6 Position concurrentielle

1.4 et 1.5

5.7 Investissements

4.1.4

9

5.7.1 Investissements importants réalisés

4.1.4.1

5.7.2 Investissements importants en cours ou pour lesquels des engagements fermes ont déjà été pris

4.1.4.2 et 4.1.4.3

5.7.3 Informations concernant les coentreprises et les entreprises dans lesquelles l’émetteur détient une part de capital susceptible d’avoir une incidence significative sur l’évaluation de son actif/passif, de sa situation financière ou de ses résultats

4.1.4.3 2.1.2.2

5.7.4 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles

6 Structure organisationnelle 6.1 Description sommaire du Groupe 6.2 Liste des filiales importantes

1.7 1.7

7

Examen de la situation financière et du résultat

4

7.1 Situation financière 7.2 Résultat d’exploitation

4.1 4.1

8

Trésorerie et capitaux

4.1.5 4.1.5 4.1.5 4.1.5

8.1 Informations sur les capitaux

8.2 Flux de trésorerie

8.3 Conditions d’emprunt et structure de financement

8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux 8.5 Sources de financement attendues

4.1.5.3 4.1.5.2

9

Environnement réglementaire

1.6

235

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023/2024

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO