SBM // URD 2023-24

9

Informations complémentaires

9.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux

9.5 Tables de concordance

235

232

9.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n o 2019/980 complétant le règlement européen n o 2017/1129

9.2 Procédures judiciaires et arbitrages

233

235

9.5.2 Table de concordance avec les informations requises

9.3 Documents accessibles au public 233

pour le rapport financier annuel

237

9.4 Personnes responsables 9.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 9.4.2 Attestation du responsable

234

9.5.3 Table de concordance avec

les informations requises pour le rapport du Conseil d’Administration

237

234

du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 9.4.3 Responsable de l’information financière

234 234

231

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023/2024

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO