SBM // URD 2023-24

8

Informations sur la Société et son capital

8.1 Actionnariat

220

8.3 Principales dispositions légales et statutaires

223

8.1.1 Répartition du capital et droits de vote 8.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière

220

8.3.1 Dénomination sociale

223

221 221

8.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique

8.1.3 Dividendes

223 223 223 223 224 224

8.3.3 Forme juridique

8.2 Informations sur le capital social 222 8.2.1 Capital social au 31 mars 2024 222 8.2.2 Capital autorisé mais non émis 222 8.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres 222 8.2.4 Titres non représentatifs du capital 222 8.2.5 Autres titres donnant accès au capital 222 8.2.6 Évolution du capital de la Société 223

8.3.4 Législation applicable 8.3.5 Constitution et durée

8.3.6 Exercice social

8.3.7 Actes constitutifs et statuts

8.4 Contrats importants

226

8.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco

226 228

8.4.2 Autre contrat

219

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023/2024

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO