SBM // URD 2023-24

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Message de Stéphane Valeri, Président-Délégué	2
1. Présentation du Groupe S.B.M. et de ses activités	5
1.1 Présentation générale	6
1.2 Chiffres clés	7
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices	7
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux	8
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier	9
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif	10
1.3 Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M.	11
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie	12
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.	12
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.	14
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité	16
1.5.1 Présentation du secteur jeux	17
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier	20
1.5.3 Présentation du secteur locatif	23
1.5.4 Autres activités	24
1.6 Environnement réglementaire	24
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos	24
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration	26
1.6.3 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco	27
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.	28
1.8 Domaine immobilier	29
2. Facteurs de risques et contrôle interne	33
2.1 Facteurs de risques	34
2.1.1 Risques liés aux opérations	35
2.1.2 Risques stratégiques	37
2.1.3 Risques environnementaux	38
2.1.4 Risques liés aux ressources humaines	39
2.1.5 Risques réglementaires	40
2.2 Assurance et couverture des risques	41
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation	41
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile	41
2.2.3 Programme d’assurance travaux	42
2.2.4 Programme d’assurance automobile	42
2.3 Contrôle interne et gestion des risques	42
3. Gouvernement d’entreprise	47
3.1 Présentation de la gouvernance	48
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration	48
3.1.2 Composition de la Direction Générale	54
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration	56
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration	57
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction	57
3.2 Rémunérations et avantages	58
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction	58
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux	61
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions	61
3.3 Autres informations	62
3.3.1 Conventions réglementées	62
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes	63
3.3.3 Prêts et garanties	63
4. Analyse de l’activité	65
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice	66
Rappel des comparaisons des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2022 et 31 mars 2023	66
Introduction à l’analyse des résultats de l’exercice 2023/2024	66
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.	67
Facteurs ayant une infl uence signifi cative sur les résultats du Groupe S.B.M.	67
4.1.1 Faits marquants de l’activité	68
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2023/2024	69
4.1.3 Résultats consolidés 2023/2024 et autres agrégats fi nanciers	74
4.1.4 Investissements	78
4.1.5 Trésorerie et structure fi nancière	80
4.2 Événements postérieurs à la clôture	85
4.3 Tendances et objectifs	85
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer	86
4.5 Résultats des principales fi liales du Groupe S.B.M.	87
5. États financiers	91
5.1 Comptes consolidés	93
Bilan consolidé au 31 mars 2024	93
Compte de résultat consolidé	94
État du résultat global	94
Tableaux consolidés des flux de trésorerie	95
Variation des capitaux propres	96
Notes annexes aux comptes consolidés	97
5.2 Comptes sociaux	130
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES	130
Bilan au 31 mars 2024	130
Compte de pertes et profits	132
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES	134
Bilan au 31 mars 2024	134
Compte de résultat	136
Tableau des flux de trésorerie	137
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices	138
Notes annexes aux comptes annuels	139
5.3 Vérification des informations financières annuelles	152
Rapport général des Commissaires aux Comptes	152
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés	153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels	156
6. Performance extra-financière	161
6.1 Introduction	162
6.1.1 Présentation de la stratégie extra-financière	162
6.1.2 Modèle économique	163
6.2 Principaux risques extra-financiers	164
6.2.1 Processus d’identification des risques	164
6.2.2 Principaux risques en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale	165
6.3 Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats	169
6.3.1 Politiques environnementales	169
6.3.2 Politiques en matière sociétale et culturelle	189
6.3.3 Politiques des ressources humaines	190
6.4 Rapport d’assurance modérée de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel	208
7. Assemblée Générale Ordinaire du 20 septembre 2024	213
7.1 Ordre du jour	214
7.2 Rapport du Conseil d’Administration	214
7.3 Texte des résolutions de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire	216
8. Informations sur la Société et son capital	219
8.1 Actionnariat	220
8.1.1 Répartition du capital et droits de vote	220
8.1.2 Calendrier prévisionnel de communication fi nancière	221
8.1.3 Dividendes	221
8.2 Informations sur le capital social	222
8.2.1 Capital social au 31 mars 2024	222
8.2.2 Capital autorisé mais non émis	222
8.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres	222
8.2.4 Titres non représentatifs du capital	222
8.2.5 Autres titres donnant accès au capital	222
8.2.6 Évolution du capital de la Société	223
8.3 Principales dispositions légales et statutaires	223
8.3.1 Dénomination sociale	223
8.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique	223
8.3.3 Forme juridique	223
8.3.4 Législation applicable	223
8.3.5 Constitution et durée	223
8.3.6 Exercice social	224
8.3.7 Actes constitutifs et statuts	224
8.4 Contrats importants	226
8.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco	226
8.4.2 Autre contrat	228
9. Informations complémentaires	231
9.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux	232
9.2 Procédures judiciaires et arbitrages	233
9.3 Documents accessibles au public	233
9.4 Personnes responsables	234
9.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	234
9.4.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel	234
9.4.3 Responsable de l’information financière	234
9.5 Tables de concordance	235
9.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué no 2019/980 complétant le règlement européen no 2017/1129	235
9.5.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel	237
9.5.3 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport du Conseil d’Administration	237

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