Document d’enregistrement universel 2020-21

1

5

PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS

ÉTATS FINANCIERS RFA

87

3

5.1 5.2 5.3

Comptes consolidés Comptes sociaux

89

1.1 1.2 1.3

Présentation générale

4 5

126

Chiffres clés

Vérification des informations financières annuelles

152

Histoire

10 10

SOMMAIRE 1.4 1.5

Atouts concurrentiels et stratégie Principaux marchés et secteurs d’activité Environnement réglementaire Organigramme du Groupe S.B.M.

6

PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE DPEF RFA

15 23 27 28

163

1.6 1.7 1.8

6.1 6.2 6.3

Introduction

164 165

Domaine immobilier

Principaux risques extra-financiers Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats Rapport de l’Auditeur Contractuel sur les informations extra-financières

168

2

FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE

6.4

31

figurant dans le Document d’enregistrement universel

2.1 2.2 2.3

Facteurs de risques RFA

32 39

196

Assurance et couverture des risques

Contrôle interne et gestion des risques RFA

40

7

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL

201

3

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 45 3.1 Présentation de la gouvernance 46 3.2 Rémunérations et avantages 53 3.3 Autres informations 56

7.1 7.2 7.3

Actionnariat

202 203

Informations sur le capital social Principales dispositions légales et statutaires

205 208

7.4

Contrats importants

4

ANALYSE DE L’ACTIVITÉ RFA

59

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

4.1

Analyse des résultats consolidés de l’exercice Événements postérieurs à la clôture Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M. Tendances et objectifs

213

60 80 81

8.1

Informations relatives aux contrôleurs légaux Procédures judiciaires et arbitrages Documents accessibles au public

4.2 4.3 4.4

214 216 216 217 218

8.2 8.3 8.4 8.5

82

Personnes responsables Tables de concordance

4.5

83

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA Les éléments de la Déclaration de Performance Extra-Financière sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme DPEF