SBM_Document_de_reference_2017

15 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 115 15.1 Montant de la rémunération versée et des avantages en nature octroyés 116 15.2 Montant total des sommes provisionnées

20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 20.10 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes RFA

222 223 223

ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

223

118

224

16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

21 INFORMATIONS

COMPLÉMENTAIRES RFA 21.1 Capital social et droits de vote 21.2 Actes constitutifs et statuts

227

121

228 229

16.1 Date d’expiration du mandat actuel

des organes d’administration et de direction 122

16.2 Informations sur les contrats de services liant les membres des organes d’administration et de direction 16.3 Principe de délégation du Conseil d’Administration 16.4 Informations sur les Commissions du Conseil d’Administration

22 CONTRATS IMPORTANTS 22.1 Cahier des Charges du 21 mars

235

122

123

2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco

236 238

123 124

22.2 Autres contrats

16.5 Procédures de contrôle interne

23 INFORMATIONS PROVENANT

17 SALARIÉS

129

DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS 241

17.1 Informations sociales

130

17.2 Participation des salariés – actionnariat des salariés 17.3 Note méthodologique sur les informations RSE du Groupe S.B.M. pour l’exercice 2017/2018

142

24 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC

143

243

24.1 Actes constitutifs et statuts 24.2 Responsable de l’information

244 244

18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

147 18.1 Répartition du capital et des droits de vote 148 18.2 Droits de vote double 148 18.3 Limitation des droits de vote 148 18.4 Autocontrôle 149 18.5 Évolution de la répartition du capital au cours des trois dernières années 149

24.3 Calendrier prévisionnel des publications à venir

244

25 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS

247

26 TABLEAU DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES POUR LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET LA RSE 249 26.1 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel 250 26.2 Table de concordance avec les informations

19 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS

151

20 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE

requises par l’article 225 de la loi française Grenelle II que le Groupe S.B.M. applique volontairement

ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ 155 20.1 Informations financières historiques 156 20.2 Informations financières pro forma 156 20.3 États financiers RFA 157 20.4 Vérification des informations financières annuelles RFA 215 20.5 Date des dernières informations financières 222

251

LES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L’AIDE DU PICTOGRAMME RFA

3

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO