SBM_Document_de_reference_2017
15 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 115 15.1 Montant de la rémunération versée et des avantages en nature octroyés 116 15.2 Montant total des sommes provisionnées
20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 20.10 Honoraires versés à l’Auditeur Contractuel et aux Commissaires aux Comptes RFA
222 223 223
ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
223
118
224
16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
21 INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES RFA 21.1 Capital social et droits de vote 21.2 Actes constitutifs et statuts
227
121
228 229
16.1 Date d’expiration du mandat actuel
des organes d’administration et de direction 122
16.2 Informations sur les contrats de services liant les membres des organes d’administration et de direction 16.3 Principe de délégation du Conseil d’Administration 16.4 Informations sur les Commissions du Conseil d’Administration
22 CONTRATS IMPORTANTS 22.1 Cahier des Charges du 21 mars
235
122
123
2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco
236 238
123 124
22.2 Autres contrats
16.5 Procédures de contrôle interne
23 INFORMATIONS PROVENANT
17 SALARIÉS
129
DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS 241
17.1 Informations sociales
130
17.2 Participation des salariés – actionnariat des salariés 17.3 Note méthodologique sur les informations RSE du Groupe S.B.M. pour l’exercice 2017/2018
142
24 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC
143
243
24.1 Actes constitutifs et statuts 24.2 Responsable de l’information
244 244
18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
147 18.1 Répartition du capital et des droits de vote 148 18.2 Droits de vote double 148 18.3 Limitation des droits de vote 148 18.4 Autocontrôle 149 18.5 Évolution de la répartition du capital au cours des trois dernières années 149
24.3 Calendrier prévisionnel des publications à venir
244
25 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS
247
26 TABLEAU DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES POUR LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET LA RSE 249 26.1 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel 250 26.2 Table de concordance avec les informations
19 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS
151
20 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE
requises par l’article 225 de la loi française Grenelle II que le Groupe S.B.M. applique volontairement
ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ 155 20.1 Informations financières historiques 156 20.2 Informations financières pro forma 156 20.3 États financiers RFA 157 20.4 Vérification des informations financières annuelles RFA 215 20.5 Date des dernières informations financières 222
251
LES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L’AIDE DU PICTOGRAMME RFA
3
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO
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