SBM_Document_de_reference_2017

16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

16.1 Date d’expiration du mandat actuel des organes

16.4 Informations

sur les Commissions du Conseil d’Administration

d’administration et de direction 122

123

16.4.1 Commission Finances et Audit

123 123

16.4.2 Commission Nominations et Rémunérations

16.2 Informations sur les contrats de services liant les membres des organes d’administration et de direction

16.5 Procédures de contrôle interne 124 16.5.1 Rapport du Président du Conseil d’Administration sur les procédures de contrôle interne 124 16.5.2 Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil d’Administration de la S.B.M. 127

122

16.2.1 Relations avec l’État monégasque 16.2.2 Relations avec des sociétés liées 16.2.3 Relations avec Betclic Everest Group

122 122 122

16.3 Principe de délégation

du Conseil d’Administration

123

121

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO

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