SBM_Document_de_reference_2017
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SOMMAIRE
4
1. PERSONNES RESPONSABLES
7
2. RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
11
3. INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES
13
4. FACTEURS DE RISQUES RFA
21
5. INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
33
6. APERÇU DES ACTIVITÉS
39
7. ORGANIGRAMME
57
8. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS
61
9. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT RFA
79
10. TRÉSORERIE ET CAPITAUX
95
11. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES (MARQUES)
103
12. INFORMATIONS SUR LES TENDANCES –PERSPECTIVES D’ACTIVITÉ
105
13. PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE
107
14. ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DIRECTION GÉNÉRALE
109
15. RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
117
16. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
123
17. SALARIÉS
131
18. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
149
19. OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS
153
20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ
157
21. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES RFA
229
22. CONTRATS IMPORTANTS
237
23. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS
243
24. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC
245
25. INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS
249
26. TABLEAU DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES POUR LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET LA RSE
251
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