Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019
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TABLES DE CONCORDANCE INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
TABLES DE CONCORDANCE 7.4
Rubriques de l’annexe 1 du réglement européen 809/2004 7.4.1 Le présent URD intègre les éléments du rapport financier annuel mentionné à l’article L 451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu’aux articles 222-3 et 222-9 du règlement général de l’AMF. La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document d’enregistrement les informations faisant partie du rapport financier annuel au 31 décembre 2019. Informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement Délégué (CE) n°2019/980 du 14 mars 2019 conformément au schéma de l’URD.
Page
Section
1 Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Identité des personnes responsables 472
7.1 7.1 n.a n.a
Déclaration des personnes responsables
472
Nom, adresse, qualifications des personnes intervenant en qualité d’experts
n.a n.a
Attestation relative aux informations provenant d’un tiers
Déclaration de relative à l’autorité compétente
1
2 Contrôleurs légaux des comptes 2-1 Identité des contrôleurs légaux
474
7.3 n.a
2-2 Changement éventuel
n.a
3 Facteurs de risque
98 et s. ; 135, 137 et s. ; 161 et s
1.6 ; 2.1.6 ; 2.1.7.2 ; 2.3.2
4 Informations concernant la Société 4-1 Raison sociale et nom commercial 4-2 Lieu, numéro d’enregistrement et LEI 4-3 Date de constitution et durée de vie
442 442 442
5.1 5.1 5.1
4-4 Siège social et forme juridique, législation régissant les activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège statutaire, site web avec un avertissement
1 ; 417 ; 441 ; 452 ; 3ème et 4ème de couverture
Sommaire ; 4.2.6.6 ; 5.1 ; 5.4.3
5 Aperçu des activités
5-1 Principales activités 5-1-1 Nature des opérations
19 et s. ; 48 et s. ; 66 et s. 19 et s. ; 48 et s. ; 66 et s.
1.1.4 ; 1.1.5 ; 1.3 1.1.4 ; 1.1.5 ; 1.3
5-1-2 Nouveaux produits et services
80 ; 83
1.4.1 ; 1.4.2
5-2 Principaux marchés 5-3 Evènements importants 5-4 Stratégie et objectifs
10 ; 18 ; 33 et s.
Sommaire ; 1.1.2 ; 1.1.4.2
19 ; 426
1.1.3 ; 4.4.2.1
20 ; 59 ; 67 ; 72 ; 84 et s. ; 288
1.1.4.1 ; 1.2.3.1 ; 1.3 ; 1.3.1.2 ; 1.4.2 ; 1.4.3 ; 3.1.5.4
5-5 Dépendance à l’égard des brevets, licences, contrats et procédés de fabrication
78 ; 105
1.4.1; 1.6.1.3 1.1.4.1 ; 1.1.4.2
5-6 Déclaration sur la position concurrentielle
20 et s. ; 33 et s.
5-7 Investissements
144 ; 343 ; 351 ; 348 ; 402 2.2.1.2 (B) ; 4.2.5 ; 4.2.6.1 ; 4.2.6.5 (25-B)
5-7-1 Investissements importants réalisés
144 ; 343 ; 348 ; 351 144 ; 343 ; 348 ; 351
2.2.1.2 (B) ; 4.2.5 ; 4.2.6.1 2.2.1.2 ; 4.2.5 ; 4.2.6.1
5-7-2 Principaux investissements en cours ou à venir
5-7-3 Informations sur les co-entreprises et entreprises associées
19 ; 45 et s. ; 340 ; 345 et s. ; 356 ; 361 ; 376 et s. ; 379 ; 410 ; 416 et s. ; 429 ; 437
1.1.4 ; 4.2.3 ; 4.2.6.1 ; 4.2.6.2 ; 4.2.6.4 ; 4.2.6.6 ; 4.4.2.8 ; 4.4.2.25
5-7-4 Questions environnementales pouvant influer sur l’utilisation des immobilisations corporelles
118 et s. ; 153 et s.
1.7.2 ; 2.3
6 Structure organisationnelle 6-1 Description sommaire du Groupe
19 et s. ; 54 et s.
1.1.4 ; 1.1.6.2
6-2 Liste des filiales importantes
54 et s. ; 412 et s. ; 437 et s. 1.1.6.2 ; 4.2.6.6 (note 31) ; 4.4.2.25
476 GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019
Renseignements sur le site www.groupe.renault.com
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