Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020

LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

LE GROUPE RENAULT

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

LES COMPTES

COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

COMPOSITION ET CONDITIONS DE 3.1

PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Ce chapitre décrit le mode de direction et de gestion de Renault SA, société cotée et société mère du Groupe Renault. Ce mode de direction et de gestion est également applicable à Renault s.a.s., filiale de Renault SA et société de tête des activités automobiles et financières du Groupe Renault.

Les principes de fonctionnement et les missions du Conseil d’administration sont décrits dans le réglement intérieur du Conseil d’administration qui est disponible dans son intégralité sur le site Internet du Groupe Renault. Les principaux extraits du réglement intérieur sont reproduits ci-après.

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Structure de gouvernance 3.1.1

Évolution du mode de gouvernance Lors de sa réunion du 24 janvier 2019, le Conseil d’administration, sur recommandation du Comité des Nominations et de la Gouvernance, a décidé de dissocier les fonctions de Président du Conseil d’administration et de Directeur général. Le Conseil d’administration considère que cette structure de gouvernance est appropriée aux enjeux actuels de Renault. Elle permet à la Société de bénéficier à la fois de la stature et de l’expertise en matière de Gouvernement d’entreprise du Président et du parcours managérial et de l’expertise industrielle et automobile du Directeur général, en charge de la direction et de la mise en œuvre du plan moyen terme de la Société. Les fonctions de Président du Conseil d’administration ont été confiées à M. Jean-Dominique Senard à la suite de sa nomination en qualité d’administrateur en vertu des dispositions de l’article L. 225-17 al. 3 du Code de commerce. Sa nomination en qualité d’administrateur a été ratifiée par l’Assemblée générale du 12 juin 2019. Les fonctions de Directeur général ont été confiées à M. Thierry Bolloré, qui avait précédemment été nommé Directeur général délégué le 20 novembre 2018.

Lors de sa réunion du 11 octobre 2019, le Conseil d’administration a décidé de mettre un terme aux mandats de Directeur général de Renault SA et de Président de Renault s.a.s. de M. Thierry Bolloré avec effet immédiat. Le Conseil d’administration a, en outre, décidé de nommer M me  Clotilde Delbos en qualité de Directeur général de Renault SA pour une période intérimaire, le temps de mener un processus de désignation d’un nouveau Directeur général. À l’issue du processus de sélection mené par le Comité de la Gouvernance et des Rémunérations, le Conseil d’administration, lors de sa réunion du 28 janvier 2020, a décidé de nommer M. Luca de Meo en qualité de Directeur général de Renault SA, et de Président de Renault s.a.s., avec effet à compter du 1 er  juillet 2020. Le Conseil d’administration a considéré que M. Luca de Meo, par son parcours, son expérience et sa réussite dans ses précédentes fonctions, réunit toutes les qualités pour contribuer au développement et à la transformation du Groupe Renault dans toutes ses dimensions.

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GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019