Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

03 LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 254 COMPOSITION ET CONDITIONS DE 3.1 PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 255 Structure de gouvernance 3.1.1 255 Composition du Conseil d’administration 3.1.2 259 Liste des mandats et fonctions exercés par les administrateurs 3.1.3 264 Informations complémentaires sur les administrateurs 3.1.4 281 Organisation, fonctionnement et missions du Conseil d’administration 3.1.5 282 Activité des comités spécialisés du Conseil d’administration en 2019 3.1.6 289 Évaluation du Conseil d’administration 3.1.7 297 Mise en œuvre de la règle « appliquer ou expliquer » 3.1.8 298 Procédure d’évaluation des conventions courantes et conclues à des conditions 3.1.9 normales 299 Modalités relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée générale 3.1.10 299 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 3.1.11 299 Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital 3.1.12 299

RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES 3.2 SOCIAUX Principes généraux de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux 3.2.1

300

300 302 314 315 325

Rémunération des mandataires sociaux en 2019 3.2.2

Comparaison des niveaux de rémunération des dirigeants et des salariés 3.2.3 Politiques de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2020 3.2.4

Rémunération en actions de performance des cadres dirigeants 3.2.5

INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS 3.3 SUR TITRES

329

VÉRIFICATIONS INTERNES DE LA DIRECTION 3.4 DE L’ÉTHIQUE ET DE LA COMPLIANCE – AUDIT DE RNBV

330

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme

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GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019