Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

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MESSAGE DE JEAN-DOMINIQUE SENARD	4
MESSAGE DE CLOTILDE DELBOS	6
GOUVERNANCE ET COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE	8
MODÈLE D’AFFAIRES	10
CHIFFRES CLÉS	12
UN GROUPE 5 MARQUES	14
01. LE GROUPE RENAULT	17
1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE	18
1.1.1 Les organes de direction au 1er mars 2020	18
1.1.2 Chiffres clés	19
1.1.3 Les faits marquants 2019 pour le Financement des ventes	21
1.1.4 Principales activités du Groupe	21
1.1.5 Le Financement des ventes	50
1.1.6 Renseignements sur les principales filiales et organigramme détaillé du Groupe	54
1.1.7 Historique du Groupe	58
1.2 L’ALLIANCE	60
1.2.1 Présentation générale	60
1.2.2 Historique	60
1.2.3 Fonctionnement de l’Alliance en 2019	61
1.2.4 Coopérations stratégiques	63
1.2.5 Indicateurs financiers de l’Alliance	64
1.2.6 Résultats Nissan 2019	67
1.3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019	68
1.3.1 Performances commerciales	70
1.3.2 Résultats financiers	75
1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	80
1.4.1 Le véhicule de demain	80
1.4.2 Nouveaux produits 2019	85
1.4.3 Leviers de performance	90
1.4.4 R&D : une organisation internationale et convergée	92
1.5 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES	93
1.5.1 Dispositif du Groupe en matière de contrôle interne et de gestion des risques	93
1.5.2 Mise en oeuvre des objectifs de contrôle interne et de gestion des risques	96
1.5.3 Cadre général de contrôle interne et de gestion des risques du groupe RCI Banque	97
1.6 LES FACTEURS DE RISQUES	100
1.6.1 Facteurs de risques pour l’Automobile	100
1.6.2 Facteurs de risques pour le groupe AVTOVAZ	111
1.6.3 Facteurs de risques Financement des ventes (RCI Banque SA)	113
1.7 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	118
1.7.1 Réglementation en matière de construction automobile	118
1.7.2 Réglementation en matière environnementale	120
1.7.3 Réglementation européenne applicable aux activités de distribution de véhicules neufs et de pièces de rechange	123
1.7.4 Réglementation en matière de dessins et modèles communautaires	124
1.7.5 Réglementation en matière bancaire	124
1.8 ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE	125
02. RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE	127
2.1 NOTRE DÉMARCHE : MOBILIZE, POUR L’INCLUSION ET LA MOBILITÉ DURABLE	128
2.1.1 Mobilize : l’ambition sociale et durable du Groupe Renault	128
2.1.2 Un engagement historique	129
2.1.3 Gouvernance RSE	130
2.1.4 Référentiels et standards	130
2.1.5 Dialogue parties prenantes	132
2.1.6 Plan de vigilance	136
2.1.7 Déclaration de Performance Extra-Financière	137
2.2 CONSTRUIRE LA MOBILITÉ DE DEMAIN DÈS AUJOURD’HUI	144
2.2.1 Penser et développer les nouvelles mobilités durables	144
2.2.2 Se mobiliser pour la sécurité routière	149
2.2.3 Industrie 4.0 : quand le futur transforme l’usine	153
2.3 ENVIRONNEMENT	155
2.3.1 Les enjeux écologiques	155
2.3.2 Un management de l’environnement transversal à l’entreprise	156
2.3.3 Les impacts environnementaux : actions et indicateurs	165
2.4 INCLUSION	191
2.4.1 Promouvoir la diversité, favoriser le développement et l’engagement des salariés	191
2.4.2 Hygiène, sécurité, ergonomie et environnement (HSEE)	213
2.4.3 Transmettre les connaissances pour demain	217
2.4.4 Contribuer au développement et à la vitalité des territoires	218
2.4.5 Rendre la mobilité accessible au plus grand nombre	221
2.4.6 Animer un réseau RSE mondial	224
2.5 ÉTHIQUE ET GOUVERNANCE	226
2.5.1 Éthique des affaires : le dispositif éthique et compliance	226
2.5.2 Renforcer notre démarche d’achats responsables dans la chaîne d’approvisionnement	228
2.5.3 Politique fiscale	231
2.5.4 Cybersécurité et protection des données	232
2.6 ANNEXES	233
2.6.1 Annexes environnementales	233
2.6.2 Annexes sociales	243
2.6.3 Annexes sociétales	246
2.6.4 Notations et indices extra-financiers	247
2.6.5 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	249
03. LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	255
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	256
3.1 COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	257
3.1.1 Structure de gouvernance	257
3.1.2 Composition du Conseil d’administration	261
3.1.3 Liste des mandats et fonctions exercés par les administrateurs	266
3.1.4 Informations complémentaires sur les administrateurs	283
3.1.5 Organisation, fonctionnement et missions du Conseil d’administration	284
3.1.6 Activité des comités spécialisés du Conseil d’administration en 2019	291
3.1.7 Évaluation du Conseil d’administration	299
3.1.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer »	300
3.1.9 Procédure d’évaluation des conventions courantes et conclues à des conditions normales	301
3.1.10 Modalités relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée générale	301
3.1.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	301
3.1.12 Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital	301
3.2 RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	302
3.2.1 Principes généraux de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux	302
3.2.2 Rémunération des mandataires sociaux en 2019	304
3.2.3 Comparaison des niveaux de rémunération des dirigeants et des salariés	316
3.2.4 Politiques de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2020	317
3.2.5 Rémunération en actions de performance des cadres dirigeants	327
3.3 INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS SUR TITRES	331
3.4 VÉRIFICATIONS INTERNES DE LA DIRECTION DE L’ÉTHIQUE ET DE LA COMPLIANCE – AUDIT DE RNBV	332
04. LES COMPTES	335
4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	336
4.2 COMPTES CONSOLIDÉS	340
4.2.1 Compte de résultat consolidé	340
4.2.2 Résultat global consolidé	341
4.2.3 Situation financière consolidée	342
4.2.4 Variation des capitaux propres consolidés	344
4.2.5 Flux de trésorerie consolidés	345
4.2.6 Notes annexes aux comptes consolidés	346
4.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	419
4.3.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	419
4.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	423
4.4 COMPTES SOCIAUX DE RENAULT SA	426
4.4.1 États de synthèse	426
4.4.2 Annexe aux comptes annuels	428
05. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES	443
5.1 RENSEIGNEMENTS À CARACTÈRE GÉNÉRAL	444
5.1.1 Présentation générale	444
5.1.2 Dispositions particulières des statuts	444
5.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL	446
5.2.1 Capital	446
5.2.2 Modification du capital	446
5.2.3 Évolution du capital au cours des cinq dernières années	446
5.2.4 Capital autorisé non émis	446
5.2.5 Capital potentiel	447
5.2.6 Actionnariat de Renault	449
5.3 MARCHÉ DES TITRES DE RENAULT	452
5.3.1 Action Renault	452
5.3.2 Titres participatifs Renault et Diac	453
5.3.3 Dividendes	454
5.4 POLITIQUE D’INFORMATION	454
5.4.1 Actionnaires individuels	454
5.4.2 Investisseurs institutionnels/investisseurs socialement responsables	454
5.4.3 Agenda 2020 des annonces financières	455
5.4.4 Contacts	455
5.4.5 Documents accessibles au public	455
06. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020	457
PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS	458
1 - Résolutions à titre ordinaire	458
2 - Résolutions à titre extraordinaire	461
3 - Résolution à titre ordinaire	470
07. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	473
7.1 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT	474
7.2 INFORMATIONS HISTORIQUES SUR LES EXERCICES 2017 ET 2018	475
7.2.1 Pour l’exercice 2017	475
7.2.2 Pour l’exercice 2018	475
7.3 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES	476
7.3.1 Commissaires aux comptes titulaires	476
7.3.2 Commissaires aux comptes suppléants	476
7.3.3 Honoraires des Commissaires aux comptes	477
7.4 TABLES DE CONCORDANCE	478
7.4.1 Rubriques de l’annexe 1 du réglement européen 809/2004	478
7.4.2 Table de concordance du Rapport de gestion et du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise	481
7.4.3 Table de concordance du Rapport financier annuel	484
GLOSSAIRE	485
SIGLES ET ACRONYMES	488

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