RUBIS - Document d'enregistrement universel 2019

6.3 Dividendes

190

6.3.1 Dividende versé aux actionnaires commanditaires 6.3.2 Dividende versé aux associés commandités

190

7 Renseignements

190

6.3.3 Informations

complémentaires concernant les associés commandités

généraux sur Rubis

191

207

6.4 Actionnariat salarié

192

6 Informations sur la Société et son capital

6.4.1 Augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe : opération 2019 6.4.2 Tableau de synthèse des augmentations de capital réservées aux salariés

7.1

Renseignements statutaires

208

192

Dénomination sociale, siège social, registre du commerce et des sociétés 208 Date de constitution, durée et exercice social 208 Capital social – droits et obligations attachés aux actions 208

7.1.1

185

192

7.1.2

6.5 Actions gratuites

6.1 Renseignements sur la Société

et options de souscription d’actions 193

7.1.3

186

Associés commandités 186

6.1.1

193

6.5.1 Politique d’attribution

6.1.2 Associés

209

Objet social

7.1.4

6.5.2 Actions gratuites de préférence 6.5.3 Actions gratuites de performance

186

commanditaires

209

Gérance

7.1.5

193

6.2 Renseignements

Conseil de Surveillance 209

7.1.6

sur le capital social et l’actionnariat

196

209

Commandités

7.1.7

187

6.5.4 Options de souscription d’actions 196 6.5.5 Nombre d’actions ordinaires susceptibles d’être émises

Assemblées Générales des actionnaires commanditaires Répartition statutaire des bénéfices

7.1.8

6.2.1 Capital social

187

au 31 décembre 2019

210

187

6.2.2 Autocontrôle

7.1.9

6.2.3 Évolution du capital social au cours de l’exercice 2019

au 31 décembre 2019 du fait de l’ensemble des plans en cours

210

211

7.1.10 Seuils statutaires

187

197

7.2 Transactions avec les parties liées 7.3 Opérations sur titres

6.2.4 Capital potentiel

6.5.6 Suivi des plans d’actions de préférence, d’actions de performance

211

188

au 31 décembre 2019

6.2.5 Capital autorisé par

et d’options de souscription d’actions 198

réalisées par les dirigeants mandataires sociaux 212

les Assemblées Générales des actionnaires au 31 décembre 2019

188

6.6 Tableau d’évolution du capital au cours des cinq derniers exercices

Gérance et personnes liées

7.3.1

212

6.2.6 Tableau de la répartition du capital au cours des

7.3.2 Membres du Conseil de Surveillance et personnes liées

204

trois derniers exercices 189

212

6.2.7 Franchissements de

seuils déclarés en 2019 189

7.3.3 Périodes non autorisées

212

189

6.2.8 Autres informations

7

Document d’enregistrement universel Rubis 2019