RUBIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

5 RESPONSABILITÉ SOCIALE, ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE (RSE) Table de concordance et note méthodologique

Notions (par ordre alphabétique)

Définitions

Matières en suspension

Il s’agit de particules en suspension dans l’eau dont la nature dépend des activités menées sur le site pollué. Rubis Terminal : Compte tenu du champ très large des particules susceptibles d’entrer dans la définition des matières en suspension, Rubis Terminal ne retient que les composants les plus représentatifs des pollutions que les activités majoritaires de la Société peuvent produire. Seules les données des sites français sont des valeurs déclarées aux autorités, ailleurs ces valeurs sont établies dans le reporting Groupe. Rubis Énergie : L’exercice normal des activités de distribution de Rubis Énergie génère peu de pollution particulière des eaux. Dans l’activité de raffinage de Rubis Énergie, les matières en suspension sont analysées et évaluées par le laboratoire de la raffinerie, puis contrôlées par un organisme extérieur habilité. Il convient de se référer à la définition scientifique usuelle des NO x . Rubis Terminal : Les NO x sont calculés à partir des consommations, au cours de l’exercice, de combustibles ou de carburants, hors électricité. Ces consommations excluent les carburants de tout personnel administratif dans tout déplacement (siège et Direction des sites). Les concentrations de NO x dans les fumées sont considérées dans le calcul comme égales aux valeurs limites de rejets ou, en l’absence de limites, à 150, 200, 300 ou 550 mg/ Nm 3 pour les chaudières en fonction du combustible ou à 2 g/kWh pour les moteurs, à défaut de mesures représentatives. Rubis Énergie : À notre connaissance, les activités de distribution de Rubis Énergie ne produisent pas de NO x . La mise en place d’un système global de mesure à l’échelle de la branche n’est donc pas justifiée. Dans l’activité de raffinage de Rubis Énergie, les émissions de NO x sont évaluées via un fichier de calculs par le Bureau Technique de Production de la raffinerie. Il s’agit d’une estimation en fonction du facteur d’émission de chaque combustible et du temps de fonctionnement des DéNo x des turbines à combustion. Ce calcul est contrôlé annuellement par un organisme extérieur habilité.

Oxydes d’azote (NO x )

Document de Référence 2017 I RUBIS

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