QUADIENT - Document d'enregistrement universel 2019

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MESSAGE DU PRÉSIDENT	4
TROIS QUESTIONS AU DIRECTEUR GÉNÉRAL	5
PROFIL & ACTIVITÉS	6
STRATÉGIE « BACK TO GROWTH »	8
MODÈLE D'AFFAIRES	10
QUADIENT, UNE ENTREPRISE RESPONSABLE	12
UN CONSEIL D’ADMINISTRATION TRÈS MAJORITAIREMENT INDÉPENDANT	14
UNE ÉQUIPE DE DIRECTION INTERNATIONALE	15
PERFORMANCES FINANCIÈRES	16
RELATIONS INVESTISSEURS	17
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	19
1.1 Activités	20
1.1.1 CUSTOMER EXPERIENCE MANAGEMENT	21
1.1.2 BUSINESS PROCESS AUTOMATION	21
1.1.3 MAIL-RELATED SOLUTIONS	22
1.1.4 PARCEL LOCKER SOLUTIONS	22
1.1.5 LES AUTRES SOLUTIONS	23
1.2 Stratégie	24
1.2.1 STRATÉGIE « BACK TO GROWTH »	24
1.2.2 RATIONALISER LES OPÉRATIONS	24
1.2.3 ALLOCATION DU CAPITAL	25
1.2.4 POLITIQUE DE RETOUR AUX ACTIONNAIRES	25
1.2.5 INDICATIONS À MOYEN TERME	25
1.3 Organisation	26
1.3.1 SIÈGE SOCIAL	26
1.3.2 CENTRES DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	26
1.3.3 CENTRES DE PRODUCTION	26
1.3.4 DISTRIBUTION	26
1.3.5 INVESTISSEMENTS	27
2. RAPPORT DU CONSEIL SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	29
2.1 Conseil d’administration	30
2.1.1 STRUCTURE DE GOUVERNANCE	30
2.1.2 MISSIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	30
2.1.3 PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION	32
2.1.4 DIRECTEUR GÉNÉRAL	33
2.1.5 MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	33
2.1.6 ADMINISTRATEUR SALARIÉ	37
2.1.7 ADMINISTRATEURS INDÉPENDANTS	37
2.1.8 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	40
2.1.9 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL ET DES COMITÉS	41
2.2 Comités	43
2.2.1 COMITÉ DES RÉMUNÉRATIONS ET DES NOMINATIONS	43
2.2.2 COMITÉ D’AUDIT	44
2.2.3 COMITÉ STRATÉGIE ET RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE	46
2.3 Équipe dirigeante	47
2.4 Rémunération des dirigeants et des administrateurs	48
2.4.1 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	48
2.4.2 ÉQUIPE DE DIRECTION	48
2.4.3 RATIO D'ÉQUITÉ	49
2.4.4 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS NON DIRIGEANTS	51
2.4.5 LE PRÉSIDENT ET LE DIRECTEUR GÉNÉRAL - RÉMUNÉRATION 2019	52
2.4.6 LE PRÉSIDENT – RÉMUNÉRATION 2020	61
2.4.7 LE DIRECTEUR GÉNÉRAL – RÉMUNÉRATION 2020	62
2.5 Conventions réglementées	64
2.6 Tableau récapitulatif des délégations de l’Assemblée Générale Extraordinaire au Conseil d’administration	64
2.7 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique	65
2.8 Modalités de participation des actionnaires aux Assemblées Générales	66
2.9 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés	68
3. RAPPORT DE GESTION DU GROUPE	69
3.1 Commentaires sur les résultats et la situation financière de Quadient en 2019	70
3.1.1 FAITS MARQUANTS	70
3.1.2 DÉCOMPOSITION DU COMPTE DE RÉSULTAT	71
3.1.3 ÉVOLUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES PAR ACTIVITÉ	71
3.1.4 OPÉRATIONS MAJEURES	72
3.1.5 OPÉRATIONS ANNEXES	73
3.1.6 EFFORT DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	73
3.1.7 RÉSULTAT OPÉRATIONNEL COURANT(2)	73
3.1.8 RÉSULTAT OPÉRATIONNEL	74
3.1.9 RÉSULTAT FINANCIER	74
3.1.10 RÉSULTAT NET	74
3.1.11 SITUATION FINANCIÈRE	75
3.1.12 DIVIDENDE	76
3.1.13 PROGRAMME DE RACHATS D’ACTIONS	76
3.2 Actionnariat	77
3.3 Informations sur les tendances et perspectives	79
4. FACTEURS DE RISQUES ET DISPOSITIFS DE CONTRÔLE INTERNE	81
4.1 Facteur de risques	82
4.1.1 LE PROCESSUS D’ANALYSE ET DE SUIVI DES RISQUES	82
4.1.2 SYNTHÈSE DES PRINCIPAUX RISQUES ET DISPOSITIFS DE MAÎTRISE	83
4.2 Assurances	90
4.3 Dispositifs de contrôle interne et d’audit interne	91
4.3.1 RÉFÉRENTIEL DE CONTRÔLE INTERNE RETENU PAR QUADIENT	91
4.3.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE ET DE L’AUDIT INTERNE	91
5. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	97
5.1 Informations sociales, sociétales et environnementales	98
5.1.1 PRÉAMBULE	98
5.1.2 STRATÉGIE ET POLITIQUE RSE	98
5.1.3 S’ENGAGER AUPRÈS DES COLLABORATEURS ET DES COMMUNAUTÉS LOCALES	104
5.1.4 CONSTRUIRE LA CONFIANCE ET LA SATISFACTION DES CLIENTS EN PROPOSANT DES SOLUTIONS ET DES SERVICES INNOVANTS, SÉCURISÉS ET DURABLES	108
5.1.5 AGIR DE MANIÈRE ÉTHIQUE ET RESPONSABLE	111
5.1.6 RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DE QUADIENT	114
5.1.7 AUTRES INFORMATIONS EXTRA-FINANCIÈRES	117
5.1.8 NOTES MÉTHODOLOGIQUES ET PÉRIMÈTRE DU REPORTING RSE	119
5.2 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	121
6. ÉTATS FINANCIERS	125
6.1 Comptes consolidés	126
6.1.1 ÉTATS CONSOLIDÉS DE LA SITUATION FINANCIÈRE	126
6.1.2 COMPTES DE RÉSULTATS CONSOLIDÉS	128
6.1.3 SITUATION DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ	129
6.1.4 ÉTAT DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉ	130
6.1.5 ÉTAT DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES	131
6.1.6 NOTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	132
6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	192
6.3 Analyse des résultats de Neopost SA.	197
6.3.1 ÉVÉNEMENTS SIGNIFICATIFS DE L’EXERCICE 2019	197
6.3.2 RÉSULTAT D’EXPLOITATION	197
6.3.3 RÉSULTAT FINANCIER	197
6.3.4 RÉSULTAT EXCEPTIONNEL	198
6.3.5 RÉSULTAT NET	198
6.3.6 CAPITAUX PROPRES	198
6.3.7 DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET DES CLIENTS	198
6.3.8 TABLEAU DES CINQ DERNIERS EXERCICES	199
6.3.9 DIVIDENDES	199
6.3.10 MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	200
6.3.11 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	200
6.3.12 PERSPECTIVES POUR L’ANNÉE 2020	200
6.4 Comptes sociaux	201
6.4.1 BILAN DE NEOPOST S.A.	201
6.4.2 COMPTE DE RÉSULTAT DE NEOPOST S.A.	203
6.4.3 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE DE NEOPOST S.A.	204
6.4.4 ÉTAT DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES DE NEOPOST S.A.	204
6.4.5 NOTES SUR LES COMPTES SOCIAUX	205
6.5 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	232
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL	237
7.1 Capital de Neopost S.A.	238
7.1.1 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL	238
7.1.2 TABLEAU D’ÉVOLUTION DU CAPITAL SOCIAL DE NEOPOST S.A.	238
7.1.3 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE	239
7.1.4 ÉVOLUTION DE L’ACTIONNARIAT	239
7.1.5 OPÉRATIONS RÉALISÉES SUR LES TITRES QUADIENT PAR LES ADMINISTRATEURS	240
7.1.6 PLACE DE L’ÉMETTEUR DANS LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION	240
7.1.7 NANTISSEMENT, GARANTIES ET SÛRETÉS SUR LES ACTIONS QUADIENT ET LES ACTIFS DU GROUPE	240
7.2 Quadient en bourse	241
7.2.1 MARCHÉ DES TITRES QUADIENT	241
7.2.2 ÉVOLUTION DU COURS DE L’ACTION	241
7.2.3 PRINCIPALES DONNÉES BOURSIÈRES SUR 18 MOIS	242
7.2.4 DIVIDENDES	242
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	243
8.1 Renseignements de caractère général	244
8.1.1 DÉNOMINATION SOCIALE ET SIÈGE SOCIAL	244
8.1.2 FORME JURIDIQUE ET LÉGISLATION APPLICABLE	244
8.1.3 DATE DE CONSTITUTION ET DURÉE	244
8.1.4 OBJET SOCIAL (RÉSUMÉ DE L’ARTICLE 2 DES STATUTS)	244
8.1.5 IMMATRICULATION	244
8.1.6 CONSULTATION DES DOCUMENTS JURIDIQUES	244
8.1.7 EXERCICE SOCIAL (ARTICLE 6 DES STATUTS)	244
8.1.8 RÉPARTITION DES BÉNÉFICES (ARTICLE 19 DES STATUTS)	244
8.1.9 ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES (ARTICLE 18 DES STATUTS)	245
8.1.10 DÉCLARATIONS DE FRANCHISSEMENTS DE SEUILS (RÉSUMÉ DE L’ARTICLE 11 DES STATUTS)	245
8.2 Événements récents	245
8.3 Responsables du document d’enregistrement universel et du contrôle des comptes	245
8.3.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	245
8.3.2 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	246
8.4 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel	246
8.5 Honoraires des Commissaires aux comptes et des membres de leurs réseaux	247
8.6 Politique d’information	247
8.6.1 RESPONSABLES DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	247
8.6.2 INFORMATION DES ACTIONNAIRES	247
8.6.3 CALENDRIER DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE	247
8.7 Tables de concordance	248
8.7.1 RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT (UE) 2017/1129	248
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL	251
8.7.3 TABLE DE CONCORDANCE SUR LE RAPPORT DE GESTION DU GROUPE	252

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