PSA_GROUPE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Table de concordance avec les rubriques de l’annexe 1 9.5.3. du Règlement Européen 809/2004

Rubriques

Pages

1.

Personnes responsables

308 310

2. 3.

Contrôleurs légaux des comptes Informations financières sélectionnées

3.1. 3.2.

Informations historiques Informations intermédiaires

309 n/a

4. 5.

Facteurs de risques

24 à 32

Informations concernant l’émetteur Histoire et évolution de la Société

5.1. 5.2.

6

Investissements

149 à 154

6.

Aperçu des activités Principales activités Principaux marchés

6.1. 6.2. 6.3.

9 à 20

9 à 20 ; 155

Événements exceptionnels

n/a

Dépendance éventuelle aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux, ou financiers, ou aux nouveaux procédés de fabrication

6.4. 6.5.

32

Position concurrentielle

9 à 20 ; 155

7.

Organigramme

7.1. 7.2.

Description sommaire

7

Liste des filiales importantes

8 ; 234 à 239

8.

Propriétés immobilières, usines et équipements Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée

8.1. 8.2.

14 à 16

Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles

27 ; 49 à 60

9.

Examen de la situation financière et du résultat

9.1. 9.2. 10. 10.1. 10.2. 10.3.

Situation financière Résultat d’exploitation Trésorerie et capitaux Capitaux de l’émetteur

144 à 146 142 à 144

162 à 163

Source et montant des flux de trésorerie

142 à 146 ; 164 et 165

Conditions d’emprunt et structure de financement

145

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur Sources de financement attendues nécessaires pour honorer les engagements mentionnés aux points 1.3.1.1.5. et 4.5

10.4.

226

10.5.

145

11. 12. 13. 14.

Recherche et développement, brevets et licences

149 à 154

Information sur les tendances

155

Prévisions ou estimations du bénéfice

Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction générale

14.1. 14.2.

Organes d’administration et de Direction

98 à 124

Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration et de Direction

123

15.

Rémunérations et avantages

15.1.

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

125 à 140 ; 186

Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

15.2.

262

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de Direction

16.1. 16.2. 16.3. 16.4.

Date d’expiration des mandats actuels

98 à 117 ; 104

Contrats de service liant les membres des organes d’administration Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations

123

121 à 122

Gouvernement d’entreprise

102

313

GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017