PSA_GROUPE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 24 AVRIL 2018

8.1.

ORDRE DU JOUR

282

TEXTE DES PROJETS DE 8.3. RÉSOLUTIONS

297

RAPPORT DU DIRECTOIRE 8.2.

SUR LES PROJETS DE RÉSOLUTIONS PRÉSENTÉS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 24 AVRIL 2018 283 Résolutions de la compétence de l’Assemblée Générale ordinaire 283 Résolutions de la compétence de l’Assemblée Générale extraordinaire 295

RAPPORTS DES COMMISSAIRES 8.4. AUX COMPTES

303

Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre Rapport des Commissaires aux Comptes sur le projet d’émission à titre gratuit de bons de souscription d’actions en cas d’offre publique visant la Société Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise ou de groupe

303

304

305

281

GROUPE PSA - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017