PSA - Document d'enregistrement universel 2019

First page Table of contents Next page Last page

SOMMAIRE	2
MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE	4
CHIFFRES CLÉS	5
1. GROUPE PSA	7
1.1. HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS DANS LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS	8
1.2. ORGANIGRAMME	9
1.2.1. Organigramme fonctionnel du Groupe	9
1.2.2. Fonctionnement du Groupe	9
1.2.3. Relations Société mère-filiales	10
1.2.4. Organigramme simplifié au 31 décembre 2019	10
1.3. ACTIVITÉS ET STRATÉGIE	11
1.3.1. Modèle d’affaire	11
1.3.2. Principales activités du Groupe	11
1.3.3. Les orientations stratégiques du Groupe	22
1.4. PROCÉDURES DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE	23
1.4.1. Objectifs du contrôle interne du Groupe	23
1.4.2. Cadre de référence utilisé	23
1.4.3. Principes du dispositif de contrôle interne	23
1.4.4. Acteurs et processus	24
1.4.5. Élaboration du traitement de l’information comptable et financière	26
1.4.6. Diligences ayant sous-tendu la préparation du rapport sur le contrôle interne	27
1.5. FACTEURS DE RISQUES	27
1.5.1. Risques liés à la stratégie	29
1.5.2. Risques opérationnels et industriels	32
1.5.3. Risques financiers et de marché	39
1.5.4. Risques réglementaires, juridiques et consuméristes	41
1.5.5. Risques liés à la Fusion PSA-FCA	44
1.6. PLAN DE VIGILANCE	47
1.6.1. Cartographie des risques couverts par le plan de vigilance	47
1.6.2. Évaluation de la situation au regard des risques couverts par le plan de vigilance	48
1.6.3. Actions d’atténuation des risques	49
1.6.4. Mécanisme d’alerte	50
1.6.5. Suivi des mesures mises en oeuvre	50
2. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	53
2.1. UNE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE PLEINEMENT INTÉGRÉE À LA STRATÉGIE DU GROUPE	54
2.1.1. Les principaux risques RSE du Groupe	54
2.1.2. La politique RSE du Groupe	54
2.1.3. Dialogue avec les parties prenantes du Groupe	55
2.2. LA PRISE EN COMPTE DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX	57
2.2.1. L’intégration des enjeux environnementaux dans la conception de l’offre	57
2.2.2. Aspects environnementaux des activités industrielles du Groupe PSA	64
2.3. ENGAGEMENT SOCIÉTAL EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE	73
2.3.1. La gestion responsable de la chaîne d’approvisionnement	73
2.3.2. La sécurité et la protection des consommateurs	76
2.3.3. Loyauté des pratiques – lutte contre la corruption	77
2.3.4. Les actions de partenariat et de mécénat en faveur du développement régional et des communautés	79
2.4. LES RESSOURCES HUMAINES : MENER LES TRANSFORMATIONS DU GROUPE PSA	79
2.4.1. Dialogue social	79
2.4.2. Une politique responsable de l’emploi	81
2.4.3. Le développement des ressources humaines	83
2.4.4 Bien être, santé et sécurité au travail	85
2.4.5. Diversité et égalité des chances	88
2.5. PERFORMANCE RSE DU GROUPE PSA	89
2.6. RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION	90
2.7. PÉRIMÈTRE DE REPORTING, MÉTHODOLOGIE ET TABLES DE CORRESPONDANCE	93
2.7.1. Périmètre de reporting	93
2.7.2. Méthodologie de reporting	94
2.7.3. Table de correspondance avec les exigences réglementaires	94
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	97
3.1. LES ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE	98
3.1.1. La Direction générale du Groupe PSA et le Directoire	98
3.1.2. Le Conseil de Surveillance	102
3.1.3. Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance	120
3.1.4. Déclarations sur la situation des membres du Directoire et du Conseil de Surveillance	128
3.1.5. Opérations réalisées par les dirigeants et leurs proches sur les titres de la Société	128
3.1.6. L’application du code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF	129
3.1.7. Participation des actionnaires aux Assemblées Générales de Peugeot S.A. et publication des informations relatives aux éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	129
3.2. LA RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	130
3.2.1. La Politique de rémunération applicable aux membres du Directoire et au Président	130
3.2.2. Principes et critères de détermination de la rémunération des membres du Conseil de Surveillance et de son Président	136
3.2.3. Éléments des rémunérations et avantages dus et attribués aux Dirigeants Mandataires Sociaux au titre de l’exercice 2019	137
3.2.4. Détails des rémunérations des membres du Directoire (Tableau 1 Code AFEP-MEDEF)	138
3.2.5. Éléments des rémunérations et avantages dus et attribués au Président du Conseil de Surveillance au titre de l’exercice 2019 et des membres du Conseil de Surveillance	147
3.2.6. Éléments des rémunérations et avantages perçus au titre de l’exercice 2019 par les membres du Conseil de Surveillance	147
3.2.7. Ratio d’équité	149
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ ET DES RÉSULTATS DU GROUPE EN 2019 ET PERSPECTIVES	153
4.1. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ ET DES RÉSULTATS CONSOLIDÉS	154
4.1.1. Résultat net du Groupe	154
4.1.2. Chiffre d’affaires du Groupe	154
4.1.3. Résultat opérationnel courant* du Groupe	155
4.1.4. Autres éléments constitutifs du résultat net du Groupe	155
4.1.5. Banque PSA Finance	156
4.1.6. Faurecia	156
4.2. SITUATION FINANCIÈRE ET TRÉSORERIE	157
4.2.1. Position financière nette et sécurité financière des activités industrielles et commerciales	157
4.2.2. Free Cash Flow des activités industrielles et commerciales	157
4.2.3. Financements et ressources de liquidités des activités de financement	158
4.2.4. Provisions pour garantie	158
4.2.5. Engagements de retraites et assimilés	158
4.2.6. Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influencé sensiblement ou pouvant influencer sensiblement sur les opérations de la Société	158
4.2.7. Informations concernant les sources de financement attendues ou qui seront nécessaires pour honorer certains engagements	158
4.3. RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ MÈRE	159
4.4. CONTRATS IMPORTANTS	161
4.5. INVESTISSEMENTS EN RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	164
4.5.1. La stratégie R&D dans le plan Push To Pass	164
4.5.2. Les réponses technologiques du Groupe PSA	165
4.5.3. L’innovation du Groupe PSA	167
4.5.4. L’efficience de la R&D	168
4.6. ÉVÉNEMENTS RÉCENTS ET PERSPECTIVES	170
4.6.1 Evénements récents	170
4.6.2. Informations sur les tendances	170
4.6.3. Prévisions ou estimations du bénéfice	170
5. COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2019	171
5.1. COMPTES DE RÉSULTATS CONSOLIDÉS	172
5.2. RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ	173
5.3. SITUATIONS FINANCIÈRES CONSOLIDÉES	174
5.4. TABLEAUX DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS	176
5.5. VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS	177
5.6. NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2019	178
5.7. RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : OBSERVATIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE RAPPORT DU DIRECTOIRE ET SUR LES COMPTES DE L’EXERCICE	260
5.8. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	262
6. COMPTES DE PEUGEOT S.A. 2019	267
6.1. COMPTE DE RÉSULTAT AU 31 DÉCEMBRE 2019	268
6.2. BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2019	269
6.3. TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE	271
6.4. NOTES ANNEXES AUX COMPTES DE PEUGEOT S.A.	272
6.5. TABLEAU DES CINQ DERNIERS EXERCICES	288
6.6. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	289
6.7. RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	293
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL	297
7.1. INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ PEUGEOT S.A.	298
7.1.1. Dénomination de la Société	298
7.1.2. Siège social – réglementation – forme juridique	298
7.1.3. Date de constitution et durée de vie	298
7.1.4. Lieu et numéro d’enregistrement de la Société	298
7.1.5. Statuts	298
7.2. INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL	300
7.2.1. Capital social et droits de vote	300
7.2.2. Historique du capital social	300
7.2.3. Titres non représentatifs du capital social	300
7.2.4. Modification du capital social	300
7.2.5. Options d’achat d’actions et actions de performance	300
7.2.6. Capital potentiel	301
7.2.7. État des autorisations et des utilisations	301
7.3. ACTIONNARIAT	303
7.3.1. Répartition du capital et des droits de vote au 31 décembre 2019	303
7.3.2. Droits de vote différents	304
7.3.3. Pacte d’actionnaires	304
7.3.4. Mesures prises par la Société en vue d’assurer que le contrôle ne soit exercé de manière abusive	304
7.4. MARCHÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ	305
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	307
8.1. PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT	308
Responsable du document d’enregistrement universel 2019	308
Attestation du responsable du document d’enregistrement universel 2019	308
Responsable de l’information financière	308
8.2. INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES	309
Pour l’exercice 2018	309
Pour l’exercice 2017	309
Date des dernières informations financières	309
8.3. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	309
8.4. RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	310
8.4.1. Commissaires aux Comptes titulaires	310
8.4.2. Commissaires aux Comptes suppléants	310
8.4.3. Honoraires des Commissaires aux Comptes	310
8.5. TABLES DE CONCORDANCE	311
8.5.1. Table de concordance avec les informations requises dans le rapport de gestion	311
8.5.2. Table de concordance avec les informations requises dans le rapport financier annuel	312
8.5.3. Table de concordance du document d’enregistrement universel – Annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017	313

Made with FlippingBook - Online magazine maker