PERNOD-RICARD - URD 2021-22

10. Informations complémentaires du document d'enregistrement universel Tables de concordance

Informations

Pages

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration des mandats actuels

39

14.2 Contrats de service

57

14.3 Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération

61-63

14.4 Déclaration relative à la conformité aux régimes de gouvernement d’entreprise applicables

51

14.5 Incidences significatives potentielles sur le gouvernement d’entreprise

53-54 ; 287 ; 289

15. Salariés 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs 15.2 Participations et stock-options des Administrateurs

3 ; 14 ; 113-117 ; 275

84-89 ; 242-245

15.3 Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital

93-95

16. Principaux actionnaires 16.1 Franchissements de seuils

299-300

16.2 Existence de droits de vote différents

97

16.3 Contrôle de Pernod Ricard

58 ; 93-95 ; 296-301

16.4 Accord connu de Pernod Ricard dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

90-93 ; 296-301

17. Transactions avec des parties liées

249 ; 301

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats 18.1 Informations financières historiques

188-189 ; 200-253

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

N/A

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

254-257 ; 281-283

18.4 Informations financières pro forma 18.5 Politique en matière de dividendes

N/A

2 ; 242 ; 262 ; 264 ; 279 ; 286 ; 288 ; 295

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

179-183 ; 186 ; 247-248 ; 270-271

18.7 Changement significatif de la situation financière

N/A

19. Informations supplémentaires 19.1 Capital social 19.1.1 Capital souscrit

296-297 296-297

19.1.2 Autres actions

19.1.3 Actions autodétenues

93-95

19.1.4 Valeurs mobilières

280

19.1.5 Conditions d’acquisition 19.1.6 Options ou accords 19.1.7 Historique du capital 19.2 Acte constitutif et statuts 19.2.1 Objet social

90-93 ; 296

84-89 ; 90-93 ; 242-245 ; 296-301

297

294

19.2.2 Droits et privilèges des actions

96-97 96-97

19.2.3 Éléments de changement de contrôle

20. Contrats importants 21. Documents disponibles

195-198

304

N/A : Non applicable.

306

Pernod Ricard Document d'enregistrement universel 2021-2022