PERNOD RICARD - Document d'enregistrement universel 2019-2020

Pernod Ricard en bref4
1. Extraits du Rapport annuel intégré7
Message du Président-Directeur Général8
Notre histoire10
Notre organisation décentralisée12
Notre Mindset, notre raison d’être14
Notre portefeuille de marques16
Notre stratégie Transform & Accelerate18
Notre feuille de route RSE20
Nos avancées22
Notre Conseil d’Administration24
Notre Bureau Exécutif et notre Comité Exécutif26
Notre modèle de création de valeur28
Nos chiffres clés financiers30
Nos chiffres clés extra-financiers31
2. Gouvernement d’entreprise33
Rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise34
2.1 Composition du Conseil d’Administration au 30 juin 202034
2.2 Synthèse de la composition du Conseil d’Administration et de ses Comités35
2.3 Fonctions exercées par les Administrateurs36
2.4 Structure de gouvernance45
2.5 Composition du Conseil d’Administration46
2.6 Organisation et fonctionnement du Conseil d’Administration52
2.7 Organisation et fonctionnement des Comités55
2.8 Politique de rémunération58
2.9 Autorisations et délégations financières79
2.10 Programme de rachat d’actions81
2.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique83
2.12 L’Assemblée Générale et les modalités relatives à la participation des actionnaires84
2.13 Les structures de Direction85
3. Sustainability & Responsibility87
3.1 Pernod Ricard préserve pour partager88
3.1.1 Une stratégie axée sur une vision : « Créateurs de convivialité »88
3.1.2 Une structure de gouvernance solide89
3.2 Principaux risques et opportunités en matière de responsabilité sociétale et environnementale90
3.2.1 Présentation de la méthodologie90
3.2.2 Les huit risques et opportunités identifiés90
3.3 Les quatre piliers de la feuille de route « préserver pour partager »93
3.3.1 Préserver nos terroirs93
3.3.2 Valoriser l’humain96
3.3.3 Agir circulaire103
3.3.4 Être Responsable114
3.4 Éthique et conformité116
3.4.1 Les pratiques éthiques du Groupe116
3.4.2 Présentation et mise en oeuvre du devoir de vigilance118
3.5 Tableau de concordance pour les objectifs de développement durable des Nations Unies (ODD)121
3.6 Note méthodologique et vérification indépendante122
3.6.1 Note méthodologique relative au reporting extra-financier122
3.6.2 Rapport des Commissaires aux Comptes125
4. Gestion des risques129
4.1 Contrôle interne et gestion des risques130
4.1.1 Définition du contrôle interne130
4.1.2 Description de l’environnement du contrôle interne130
4.2 Facteurs de risques132
4.2.1 Impacts de la pandémie de Covid-19 sur les principaux facteurs de risques de Pernod Ricard et perspectives133
4.2.2 Description des principaux facteurs de risques134
4.3 Assurance et couverture des risques150
4.3.1 Assurances souscrites150
4.3.2 Couvertures150
4.3.3 Moyens prévus par le Groupe pour assurer la gestion des conséquences d’un sinistre, notamment en cas d’accident industriel151
4.4 Risques et litiges : méthode de provisionnement151
4.5 Information financière et comptable151
4.5.1 Préparation des comptes consolidés du Groupe151
4.5.2 Préparation des comptes sociaux de Pernod Ricard151
5. Rapport de gestion153
5.1 Chiffres clés des comptes consolidés au 30 juin 2020154
5.1.1 Compte de résultat154
5.1.2 Bilan154
5.1.3 Endettement financier net155
5.1.4 Flux de trésorerie155
5.2 Analyse de l’activité et du résultat155
5.2.1 Présentation des résultats156
5.2.2 Croissance interne du chiffre d’affaires des Marques Stratégiques Internationales157
5.2.3 Contribution après frais publi-promotionnels158
5.2.4 Résultat opérationnel courant158
5.2.5 Résultat financier courant158
5.2.6 Résultat net courant part du Groupe158
5.2.7 Résultat net part du Groupe158
5.3 Endettement net159
5.4 Perspectives159
5.5 Définitions et rapprochement des indicateurs alternatifs de performance avec les indicateurs IFRS160
5.5.1 Croissance interne160
5.5.2 Free cash flow160
5.5.3 Indicateurs « courants »160
5.5.4 Dette nette160
5.5.5 EBITDA160
5.6 Contrats importants160
5.6.1 Contrats importants hors financement160
5.6.2 Contrats de financement161
6. Comptes consolidés annuels165
6.1 Compte de résultat consolidé annuel166
6.2 État du résultat global consolidé167
6.3 Bilan consolidé annuel168
6.4 Variation des capitaux propres consolidés annuels170
6.5 Tableau des flux de trésorerie consolidé annuel171
6.6 Annexe aux comptes consolidés annuels172
6.7 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés220
7. Comptes sociaux de Pernod Ricard SA225
7.1 Compte de résultat de Pernod Ricard SA226
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020226
7.2 Bilan de Pernod Ricard SA227
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020227
7.3 Tableau de financement de Pernod Ricard SA229
Pour les exercices clos aux 30 juin 2019 et 30 juin 2020229
7.4 Analyse du résultat et bilan de Pernod Ricard SA230
7.4.1 Relations Société Mère-filiales230
7.4.2 Résultat et bilan au 30 juin 2020230
7.5 Annexe aux comptes sociaux de Pernod Ricard SA232
7.6 Autres éléments relatifs aux états financiers244
7.7 Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices246
7.8 Rappel des dividendes distribués au cours des cinq derniers exercices246
7.9 Inventaire des valeurs mobilières247
7.10 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels248
7.11 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés251
8. Assemblée Générale Mixte253
8.1 Ordre du jour de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020254
8.1.1 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire254
8.1.2 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire254
8.1.3 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire254
8.2 Présentation des résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020255
8.2.1 Résolution relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire255
8.2.2 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire255
8.2.3 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire257
8.3 Projets de résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 27 novembre 2020259
8.3.1 Résolution relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire259
8.3.2 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire259
8.3.3 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire263
8.4 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, réservée aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise267
8.5 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription268
9. Informations sur la société et le capital269
9.1 Informations concernant Pernod Ricard270
9.1.1 Dénomination sociale et nom commercial270
9.1.2 Siège social et site Internet270
9.1.3 Forme juridique270
9.1.4 Droit applicable270
9.1.5 Date de constitution et durée270
9.1.6 Objet social270
9.1.7 Numéro RCS, code NAF et LEI270
9.1.8 Exercice social271
9.1.9 Droit à dividendes – Droit de participation aux bénéfices de l’émetteur271
9.1.10 Modification du capital et des droits attachés aux actions271
9.1.11 Les Commissaires aux Comptes271
9.2 Informations concernant le capital272
9.2.1 Montant du capital souscrit au 30 juin 2020272
9.2.2 Actions non représentatives du capital272
9.2.3 Capital potentiel272
9.2.4 Évolution du capital social au cours des cinq dernières années273
9.2.5 Évolution des droits de vote au cours des cinq dernières années273
9.2.6 Répartition du capital social et des droits de vote au 30 juin 2020274
9.2.7 Marché des titres Pernod Ricard277
9.2.8 Autres informations légales277
10. Informations complémentaires du document d’enregistrement universel279
10.1 Personnes responsables280
10.1.1 Noms et fonctions280
10.1.2 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier280
10.2 Documents accessibles au public280
10.3 Tables de concordance281
10.3.1 Document d’enregistrement universel281
10.3.2 Rapport de gestion283
10.3.3 Rapport sur le gouvernement d’entreprise284
10.3.4 Rapport financier annuel284
10.3.5 Rapports de gestion, comptes sociaux de la Société, comptes consolidés du Groupe et rapports des Commissaires aux Comptes sur les exercices clos les 30 juin 2019 et 30 juin 2018284

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