ORANO // Rapport annuel d'activité 2024

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ÉDITOS2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE ORANO5
1.1 Carte d’identité6
1.2 Contribuer aux enjeux mondiaux clés8
1.3 Nos activités10
1.4 Une gestion opérationnelle des risques12
1.5 Une gouvernance responsable et pleinement engagée13
1.6 Notre modèle de création de valeur14
1.7 Partager avec nos parties prenantes16
1.8 Une feuille de route engagée pour 203018
1.9 Performance financière et extra-financière20
2. SITUATION ET ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES FILIALES DURANT L’EXERCICE ÉCOULÉ23
2.1 Faits marquants de l’exercice24
2.1.1 Augmentation de capital d’Orano SA souscrite par l’État français24
2.1.2 Faits marquants des activités24
2.2 Organigramme simplifié du groupe – filiales, participations et succursales29
2.2.1 Organigramme simplifié du groupe au 31 décembre 202429
2.2.2 Prises de participation ou de contrôle durant l’exercice écoulé30
2.2.3 Succursales et bureaux de représentation30
2.3 Les métiers du groupe31
2.3.1 Mines31
2.3.2 Amont38
2.3.3 Aval39
2.3.4 Autres activités d’Orano44
2.4 Activités en matière de recherche et développement46
2.5 Situation financière de la Société et du groupe durant l’exercice écoulé47
2.5.1 Synthèse des chiffres clés et de l’information sectorielle47
2.5.2 Comptes consolidés sur l’exercice écoulé49
2.5.3 Comptes sociaux sur l’exercice écoulé56
2.5.4 Dividendes56
2.5.5 Dépenses non déductibles fiscalement56
2.6 Évolution prévisible et perspectives d’avenir57
2.6.1 Perspectives d’avenir57
2.6.2 Perspectives financières d’Orano59
2.7 Événements importants survenus depuis la date de clôture de l’exercice59
2.7.1 Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le rapport de gestion est établi59
2.7.2 Événements importants à intervenir entre la date d’établissement du rapport et la date de l’Assemblée générale59
3. RISQUES, CONTRÔLE ET PLAN DE VIGILANCE61
3.1 Dispositif de contrôle interne62
3.1.1 Engagements du groupe Orano62
3.1.2 Objectifs du contrôle interne62
3.1.3 Organisation du dispositif de contrôle interne63
3.2 Méthodologie : cartographie des risques et gestion des risques65
3.2.1 Politique de gestion des risques et méthodologie65
3.2.2 Couverture des risques et assurances66
3.3 Facteurs de risques68
3.3.1 Contexte géopolitique69
3.3.2 Risques liés aux opérations du groupe71
3.3.3 Risques liés à l’engagement social, sociétal et environnemental75
3.3.4 Risques financiers du groupe77
3.3.5 Risques réglementaires et juridiques79
3.4 Plan de vigilance82
3.4.1 La cartographie des risques liés au devoir de vigilance83
3.4.2 Le déploiement de mesures de prévention des risquesliés au devoir de vigilance84
3.4.3 Une évaluation régulière des risques104
3.4.4 Orano veille à la formation de ses collaborateurs et fournisseurs et déploie un dispositif de recueil et de traitement des signalements105
3.4.5 Un suivi des mesures et une évaluation de leur efficacité105
4. INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ109
4.1 Des enjeux sociétaux et environnementaux ancrés au coeur de la stratégie110
4.1.1 Informations générales concernant l’état de durabilité110
4.1.2 La durabilité portée au plus haut niveau de l’entreprise114
4.1.3 L’engagement sociétal et environnemental au coeur de la stratégie du groupe119
4.1.4 Un groupe connecté à son écosystème123
4.1.5 Impacts, Risques et Opportunités importants et matérialité des enjeux125
4.2 Informations environnementales142
4.2.1 Contribuer à la neutralité carbone et s’adapter aux conséquences climatiques [E1]142
4.2.2 Limiter notre empreinte sur l’eau douce [E3]170
4.2.3 Anticiper les impacts sur la biodiversité [E4]176
4.2.4 Gérer nos passifs de manière responsable [E2]181
4.2.5 Acteur engagé pour la préservation des ressources, l’économie circulaire et l’optimisation des déchets [E5]186
4.3 Informations sociales et sociétales194
4.3.1 Mobiliser des collaborateurs fiers et engagés, incarnant notre raison d’être [S1]194
4.3.2 Engager notre chaîne de valeur amont sur la préservation de la santé, la sécurité et les droits humains [S2]218
4.3.3 Être un acteur responsable et engagé localement dans les territoires d’opération [S3]221
4.3.4 Opérer efficacement pour les citoyens [S4]233
4.4 Informations en matière de gouvernance237
4.4.1 Être exemplaire en matière d’éthique et de conduite des affaires [G1]237
4.5 Synthèse des indicateurs et tables de concordance251
4.5.1 Récapitulatif des indicateurs251
4.5.2 Tableau requis par l’annexe B de l’ESRS 2 au titre des autres réglementations européennes260
4.5.3 Table de concordance entre les recommandations de TCFD et ce Rapport Annuel d’Activité 2024262
4.6 Rapport de certification des informations en matière de durabilité et de contrôle des exigences de publication des informations prévues à l’article 8 du règlement (UE) 2020/852 de la société Orano S.A.263
5. GOUVERNANCE DE L’ENTREPRISE ET INFORMATIONS GÉNÉRALES269
5.1 Administration et direction de la Société270
5.1.1 Composition du Conseil d’Administration270
5.1.2 Fonctionnement du Conseil d’Administration285
5.1.3 Autre Comité293
5.1.4 Direction générale293
5.2 Rémunération des mandataires sociaux295
5.2.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux de la Société295
5.2.2 Rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2024298
5.3 Code de gouvernement d’entreprise de référence304
5.4 Informations complémentaires305
5.4.1 Informations générales concernant la Société305
5.4.2 Actes constitutifs et statuts de la Société305
5.4.3 Participation des actionnaires aux Assemblées générales306
5.4.4 Conventions et engagements réglementés306
5.4.5 Principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l’entreprise dans le cadre du processus d’établissement de l’information financière308
5.5 Capital social et actionnariat309
5.5.1 Capital social309
5.5.2 Répartition du capital et des droits de vote de la Société309
5.5.3 Titres non représentatifs de capital310
5.5.4 Opérations visées à l’article L. 621-18-2 du Cod e monétaire et financier au cours de l’exercice310
6. ÉTATS FINANCIERS313
6.1 Comptes consolidés – exercice clos au 31 décembre 2024314
6.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos au 31 décembre 2024383
6.3 Comptes sociaux – exercice clos au 31 décembre 2024391
6.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux de l’exercice clos au 31 décembre 2024416
7. INFORMATIONS DIVERSES421
7.1 Commissaires aux comptes422
7.2 Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles422
7.3 Information des institutions représentatives du personnel422
7.4 Informations sur les délais de paiement423
7.5 Informations sur les prêts accordés à d’autres entreprises prévues par les articles L. 511-6 et R. 511-2-1-1-II du Code monétaire et financier423
7.6 Table au des résultats au cours des cinq derniers exercices424
7.7 Tableau des filiales et participations424
7.8 Liste des sociétés françaises contrôlées indirectement par Orano au 31 décembre 2024425
7.9 Lexique financier427

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