NEXITY - Document d'enregistrement universel 2019

SOMMAIRE GÉNÉRAL

RAPPORT 4 SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE RFA 163 Organes d’administration et de Direction générale 4.1 164 Conditions de préparation et d’organisation 4.2 des travaux du Conseil d’administration 183 Opérations avec les apparentés 4.3 193 Rémunération et avantages des dirigeants 4.4 mandataires sociaux 197 Rémunération et avantages des autres dirigeants 4.5 non mandataires sociaux 222 Retraites et autres avantages 4.6 225 Intérêts des dirigeants mandataires sociaux 4.7 et des membres du Conseil d’administration dans le capital de la Société 226 Opérations sur titres 4.8 227 Stock-options et actions gratuites des dirigeants 4.9 mandataires sociaux 227 Principaux actionnaires 4.10 228 Informations concernant le capital social 4.11 230 Dispositions statutaires 4.12 237 RAPPORT FINANCIER 5 RFA 243 Examen de la situation financière et du résultat 5.1 244 Informations sur les tendances 5.2 260 États financiers consolidés au 31 décembre 2019 5.3 262 Comptes annuels au 31 décembre 2019 5.4 311 Éléments complémentaires 5.5 338 INFORMATIONS 6 CONCERNANT L'ÉMETTEUR 341 Informations générales 6.1 342 Historique de la Société au 31 décembre 2019 6.2 342 Structure organisationnelle 6.3 343 Personnes responsables du Document 6.4 d'enregistrement universel 346 Contrôleurs légaux des comptes 6.5 346 Autres Informations 6.6 347 Tables de concordance 6.7 348

NEXITY EN BREF

3

RFA

PRÉSENTATION DU GROUPE 1

13

Stratégie 1.1

14 22 50 63 66 68 70 72

Client Particulier 1.2 Client Entreprise 1.3 Client Collectivité 1.4

Client Interne 1.5

Investissements, innovation 1.6 et propriété intellectuelle

Environnement législatif et réglementaire 1.7

Contrats importants 1.8

GESTION DES RISQUES 2

75

Dispositif de gestion des risques et de contrôle 2.1 interne 77 Les facteurs de risques spécifiques et leur gestion 2.2 86 Éthique des affaires et conformité 2.3 avec la réglementation 99 Devoir de vigilance 2.4 101 Dispositif de prévention de la fraude 2.5 107 Procédures judiciaires et d’arbitrage 2.6 107 Procédures relatives a l’élaboration 2.7 et au traitement de l’information comptable et financière 108 DÉCLARATION 3 RFA 111 La RSE, partie intégrante de la stratégie du groupe 3.1 Nexity 112 Renforcer l’adhésion des salariés : 3.2 être reconnu comme un employeur de préférence 120 Améliorer la performance environnementale 3.3 du Groupe 134 Renforcer la contribution sociétale du Groupe 3.4 144 Note méthodologique concernant 3.5 les informations sociales, environnementales et sociétales 149 Rapport de l’organisme 3.6 tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion 152 Table de concordance avec la loi DPEF 3.7 155 Table de concordance avec les objectifs 3.8 de développement durable des Nations Unies 156 Tableau récapitulatif des indicateurs RSE 3.9 157 DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA