NEXITY - Document d'enregistrement universel 2019

SOMMAIRE GÉNÉRAL2
NEXITY EN BREF4
1. PRÉSENTATION DU GROUPE15
1.1 STRATÉGIE16
1.1.1 Un modèle d’opérateur immobilier intégré, plateforme de services immobiliers16
1.1.2 Modèle de création de valeur de Nexity18
1.1.3 Tendances économiques, sociales et environnementales19
1.1.4 Le plan à moyen terme (2017-2021) de Nexity20
1.1.5 Les axes structurants de la stratégie de Nexity21
1.2 CLIENT PARTICULIER24
1.2.1 Stratégie de développement du Client Particulier25
1.2.2 Immobilier résidentiel26
1.2.3 Résidences gérées43
1.2.4 Administration de biens et intermédiation47
1.3 CLIENT ENTREPRISE52
1.3.1 Stratégie de développement du Client Entreprise52
1.3.2 Immobilier d’entreprise54
1.3.3 Services immobiliers aux entreprises62
1.4 CLIENT COLLECTIVITÉ65
1.4.1 Présentation générale du marché et environnement concurrentiel65
1.4.2 Régénération urbaine (Villes & Projets)66
1.4.3 Fonds de transformation de bureaux en logements67
1.4.4 Fonds de valorisation de fonciers (Terrae Optimae 1)67
1.4.5 Organisation opérationnelle du Client Collectivité68
1.5 CLIENT INTERNE68
1.5.1 Les collaborateurs : levier de croissance future68
1.5.2 Un effort significatif d’informatisation et de digitalisation69
1.6 INVESTISSEMENTS, INNOVATION ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE70
1.6.1 Investissements70
1.6.2 Innovation71
1.6.3 Propriété intellectuelle72
1.7 ENVIRONNEMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE72
1.8 CONTRATS IMPORTANTS74
2. GESTION DES RISQUES77
2.1 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE79
2.1.1 Cadre général et objectifs de la gestion des risques et du contrôle interne79
2.1.2 Organisation générale et missions de la Direction de la gestion et du contrôle des risques (DGCR)82
2.1.3 La Direction de l’audit interne88
2.2 LES FACTEURS DE RISQUES SPÉCIFIQUES ET LEUR GESTION88
2.2.1 Synthèse des principaux risques de Nexity89
2.2.2 Description des facteurs de risques spécifiques et des dispositifs de maîtrise des risques90
2.3 ÉTHIQUE DES AFFAIRES ET CONFORMITÉ AVEC LA RÉGLEMENTATION101
2.4 DEVOIR DE VIGILANCE103
2.4.1 Procédures d’évaluation de la situation des filiales, des sous-traitants et des fournisseurs108
2.4.2 Mécanisme d’alerte108
2.4.3 Dispositif de suivi des mesures mises en oeuvre108
2.5 DISPOSITIF DE PRÉVENTION DE LA FRAUDE109
2.6 PROCÉDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE109
2.7 PROCÉDURES RELATIVES A L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE110
2.7.1 Procédures d’élaboration et d’approbation des comptes consolidés110
2.7.2 Procédures budgétaires110
3. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE113
3.1 LA RSE, PARTIE INTÉGRANTE DE LA STRATÉGIE DU GROUPE NEXITY114
3.1.1 Structuration et gouvernance de la RSE114
3.1.2 Les principaux risques RSE du Groupe118
3.1.3 Les engagements RSE de Nexity119
3.2 RENFORCER L’ADHÉSION DES SALARIÉS : ÊTRE RECONNU COMME UN EMPLOYEUR DE PRÉFÉRENCE122
3.2.1 Améliorer l’attractivité et la rétention des salariés123
3.2.2 Développer les talents et renforcer l’engagement des collaborateurs130
3.2.3 Promouvoir l’inclusion et garantir l’égalité des chances132
3.3 AMÉLIORER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DU GROUPE136
3.3.1 Optimiser la performance environnementale des bâtiments136
3.3.2 Assurer la disponibilité des matériaux de construction face à l’épuisement des ressources142
3.3.3 Maîtriser l’impact des chantiers143
3.3.4 Intégrer la nature en ville, préserver la biodiversité et protéger les sols144
3.4 RENFORCER LA CONTRIBUTION SOCIÉTALE DU GROUPE146
3.4.1 Contribuer à construire une ville inclusive et solidaire146
3.4.2 Offrir des solutions innovantes répondant aux nouveaux usages des utilisateurs148
3.4.3 Renforcer l’éthique et la transparence tout au long de la chaîne de valeur148
3.5 NOTE MÉTHODOLOGIQUE CONCERNANT LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES151
3.6 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION154
3.7 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LA LOI DPEF157
3.8 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES NATIONS UNIES158
3.9 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES INDICATEURS RSE159
4. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE165
4.1 ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION GÉNÉRALE166
4.1.1 Conseil d’administration167
4.1.2 Les membres du Conseil d’administration durant l’exercice clos le 31 décembre 2019169
4.1.3 Censeurs178
4.1.4 La Direction générale et les autres instances de Direction de Nexity178
4.1.5 Déclarations relatives aux membres du Conseil d’administration et aux principaux dirigeants184
4.1.6 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration et de Direction184
4.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION185
4.2.1 Organisation des travaux du Conseil d’administration185
4.2.2 Mode d’exercice de la Direction générale187
4.2.3 Vice-Président – Administrateur Référent187
4.2.4 Mixité et diversité du Conseil d’administration, du Comité stratégique, du Comité de Direction générale opérationnelle et du Club 1797188
4.2.5 Modifications de la composition du Conseil, des comités et de la Direction générale intervenues au cours de l’exercice188
4.2.6 Administrateurs indépendants188
4.2.7 Les comités spécialisés du Conseil d’administration190
4.2.8 Les censeurs193
4.2.9 Évaluation du fonctionnement du Conseil193
4.2.10 Conformité au Code Afep-Medef194
4.3 OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS195
4.3.1 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées195
4.3.2 Charte interne au groupe Nexity sur les conventions réglementées et courantes197
4.4 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX199
4.4.1 Rémunération des mandataires sociaux de Nexity au titre ou au cours de l'exercice 2019199
4.4.2 Politque de rémunération des mandataires sociaux de Nexity pour l'exercice2020215
4.5 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES AUTRES DIRIGEANTS NON MANDATAIRES SOCIAUX224
4.5.1 Rémunération des autres dirigeants au titre de l'exercice 2019224
4.5.2 Rémunération des autres dirigieants pour l'exercice 2020226
4.6 RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES227
4.7 INTÉRÊTS DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX ET DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ228
4.8 OPÉRATIONS SUR TITRES229
4.8.1 Opérations sur titres réalisées par les membres du Conseil d'administration et les principaux dirigeants229
4.8.2 Opérations sur titres réalisées par les actionnaires détenant plus de 5% du capital social229
4.9 STOCK-OPTIONS ET ACTIONS GRATUITES DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX229
4.9.1 Options de souscription et d’achat d’actions (stock-options)229
4.9.2 Attribution gratuite d’actions229
4.10 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES230
4.10.1 Répartition du capital au 31 décembre 2019230
4.10.2 Évolution de l’actionnariat au cours des trois dernières années231
4.10.3 Franchissements de seuils et déclarations au titre de l’article L.233-7 du Code de commerce et L.223-14 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers231
4.10.4 Pacte et convention d’actionnaires231
4.10.5 Contrôle de la Société231
4.10.6 Accord pouvant entraîner un changement de contrôle de la Société232
4.11 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL232
4.11.1 Capital social232
4.11.2 Titres non représentatifs du capital232
4.11.3 Titres auto-détenus232
4.11.4 État des autorisations consenties par les Assemblées générales de la Société234
4.11.5 Autres titres donnant accès au capital237
4.11.6 Impact potentiel des titres donnant accès au capital237
4.11.7 Nantissements d’actions237
4.11.8 Options ou accords conditionnels ou inconditionnels sur le capital de tout membre du Groupe238
4.11.9 Évolution du capital de la Société au cours des trois derniers exercices238
4.12 DISPOSITIONS STATUTAIRES239
4.12.1 Objet social239
4.12.2 Exercice social239
4.12.3 Répartition statutaire des bénéfices239
4.12.4 Modification du capital et des droits de vote attachés aux actions239
4.12.5 Assemblées générales240
4.12.6 Franchissements de seuils241
4.12.7 Composition du Conseil d’administration (articles 11 à 14 des statuts)242
4.12.8 Attributions du Conseil d’administration (article 15 des statuts)243
5. RAPPORT FINANCIER245
5.1 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT246
5.1.1 Faits marquants246
5.1.2 Activité commerciale247
5.1.3 Résultats consolidés et éléments bilantiels selon les normes IFRS appliquées au 31 décembre 2019250
5.1.4 Résultats consolidés selon le reporting opérationnel253
5.1.5 Reporting Promotion/Services257
5.1.6 Éléments bilantiels selon le reporting opérationnel258
5.1.7 Incertitudes liées à l’environnement économique261
5.2 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES262
5.2.1 Carnet de commandes au 31 décembre 2019262
5.2.2 Évolutions récentes262
5.2.3 Perspectives d’avenir263
5.3 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2019264
5.3.1 États de synthèse265
5.3.2 Notes aux états financiers consolidés269
5.3.3 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés309
5.4 COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2019313
5.4.1 États de synthèse314
5.4.2 Notes aux comptes annuels318
5.4.3 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels336
5.5 ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES340
5.5.1 Délais de paiement340
5.5.2 Charges non déductibles fiscalement340
5.5.3 Politique de distribution des dividendes340
5.5.4 Proposition d’affectation du résultat 2019 et distribution341
5.5.6 Tableau du résultat des cinq derniers exercices de la société Nexity342
6. INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR343
6.1 INFORMATIONS GÉNÉRALES344
6.2 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019344
6.3 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE345
6.4 PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL348
6.5 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES348
6.6 AUTRES INFORMATIONS349
6.7 TABLES DE CONCORDANCE350
6.7.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel en application de la Directive « Prospectus 3 » (UE) 2017/1129350
6.7.2 Table de concordance du rapport de gestion prévu par les articles L.225-100 et suivants du Code de commerce352
6.7.3 Table de concordance du Rapport financier annuel353

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