NEOPOST_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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Informations complémentaires

Tableaux de concordance

Pages

20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage

56, 57 et 141

20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

51

21.

Informations complémentaires

21.1. Capital social 21.1.1. Nombre d’actions

105, 159, 173, 180 et 202 à 203

21.1.2. Actions non représentatives du capital

n/a

21.1.3. Actions propres

63, 159 et 203

21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

159 et 202

21.1.5. Augmentation de capital

202 et 203

21.1.6. Options de souscriptions ou options d’achats

28, 33 et 138

21.1.7. Historique du capital social

202 et 203

21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social

208

21.2.2. Disposition concernant les membres du Conseil d’administration

14 à 17 et 18 à 26

21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes

203

21.2.4. Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires

n/a

21.2.5. Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires

41, 42 et 209

21.2.6. Règlement pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle

n/a

21.2.7. Franchissements de seuils

64

21.2.8. Conditions régissant les modifications du capital

40

22.

Contrats importants

n/a

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclaration d’intérêts 23.1. Déclaration d’experts

n/a

23.2. Informations provenant de tiers

n/a

24.

Documents accessibles au public

208 et 211 à 213

25.

Informations sur les participations

110 à 113, 177, 178, 192 et 193

217

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 / NEOPOST