NATIXIS - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2020

SOMMAIRE

ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL 2 PROFIL 4 MODÈLE D'AFFAIRES 8 SRATÉGIE 10 GOUVERNANCE 14 MAÎTRISE DES RISQUES 16 ENGAGEMENT RSE 18

PRÉSENTATION DE NATIXIS 1

6

21 22 24 36 36

DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 2020

459

Historique et liens de Natixis avec BPCE 1.1

Les métiers de Natixis 1.2

Orientations et organisation 6.1 de la politique RSE

460 469

Agenda 2021 1.3

Conduite 6.2

Contacts 1.4

Éthique des affaires et sécurité 6.3 Contribution de nos métiers à 6.4

471

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2 Gouvernance de Natixis au 31 décembre 2.1 2020 Direction et contrôle de la gouvernance 2.2 d’entreprise

37

une croissance verte et responsable

473

Gestion des risques environnementaux, 6.5 sociaux et de gouvernance Gestion de nos impacts directs 6.6 sur l’environnement Mobilisation des collaborateurs 6.7 Tableau de reporting des principaux 6.8 engagements Référentiels et méthodologie de reporting 6.9 Rapport de l’un des commissaires aux 6.10 comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière

38

503

65

511 521

Principes et règles arrêtés 2.3

pour la détermination de la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux

534 535

90

3

FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III

109

538

Facteurs de risques 3.1 Gestion des risques 3.2

111 121 171

CAPITAL ET ACTIONNARIAT 7 541 Répartition du capital et des droits de vote 7.1 542 Évolution du capital et des droits de vote 7.2 544 Autres renseignements concernant 7.3 le capital et les titres de Natixis 546 Capital potentiel autorisé 7.4 547 Éléments susceptibles d’avoir 7.5 une incidence en cas d’offre publique 549 Droits de vote des actionnaires 7.6 550 Programme de rachat d’actions 7.7 550 Politique de distribution du dividende 7.8 551 L’action Natixis et les actionnaires 7.9 552 ASSEMBLÉES GÉNÉRALES 8 555 Modalités de participation des actionnaires 8.1 aux assemblées générales 556 Assemblée générale mixte du 28 mai 2021 8.2 558

Informations au titre du Pilier III de Bâle 3 3.3

COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 4

225

Faits majeurs de l’année 2020 4.1

226 232

Rapport d’activité au 31 décembre 2020 4.2

Principaux investissements 4.3

et désinvestissements effectués

242 243 243 245

Événements postérieurs à la clôture 4.4 Informations relatives à Natixis S.A. 4.5

Perspectives pour Natixis 4.6

Définitions et Indicateurs alternatifs 4.7 de performance

246

ÉLÉMENTS FINANCIERS 5

247

Comptes consolidés et annexes 5.1

249

Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés

404 413

Comptes sociaux et annexes 5.3

9

INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES

591

Rapport des commissaires aux comptes 5.4 sur les comptes annuels Procédures de contrôle interne relatives 5.5 à l’information comptable et financière 455 450

Mentions légales et informations pratiques 9.1 concernant Natixis

592 593

Statuts de Natixis 9.2

Attestation du responsable du document 9.3 d’enregistrement universel Documents accessibles au public 9.4 Table de concordance du document 9.5 d’enregistrement universel Table de concordance du rapport financier 9.6 annuel et du rapport de gestion Table de concordance à destination 9.7 du greffe

598 599

600

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605

606 607

Glossaire 9.8

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NATIXIS DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020