NATIXIS - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2019

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SOMMAIRE2
Entretien avec le Directeur Général4
Profil6
Chiffres clés 20198
Plan stratégique10
Une gouvernance au service de la stratégie12
Démarche RSE14
Rémunération16
1. PRÉSENTATION DE NATIXIS17
1.1 Historique et liens de Natixis avec BPCE18
1.1.1 Historique18
1.1.2 Mécanisme de solidarité financière avec BPCE19
1.2 Les métiers de Natixis20
1.2.1 Gestion d’actifs et de fortune20
1.2.2 Banque de grande clientèle22
1.2.3 Assurance29
1.2.4 Paiements31
1.2.5 Hors pôle32
1.3 Agenda 202033
1.4 Contacts33
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE35
2.1 Gouvernance de Natixis au 1er mars 202036
2.2 Informations complémentaires sur les mandataires sociaux37
2.3 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise59
2.3.1 Le conseil d’administration60
2.3.2 Les comités spécialisés : des émanations du conseil d’administration70
2.3.3 La direction générale77
2.4 Principes et règles arrêtés pour la détermination de la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux79
2.4.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux79
2.4.2 Rémunération et avantages de toute nature du président du conseil d’administration et du directeur général au titre de l'exercice 201984
3. FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III101
3.1 Facteurs de risques103
Risques de crédit et de contrepartie103
Risques financiers104
Risques non financiers105
Risques stratégiques et d’activité106
Risques liés aux activités Assurances109
Risques liés à la détention des titres émis par Natixis109
3.2 Gestion des risques110
3.2.1 Organisation du dispositif de contrôle interne de Natixis110
3.2.2 Gouvernance et dispositif de gestion des risques113
3.2.3 Risques de crédit et de contrepartie117
3.2.4 Opérations de titrisation129
3.2.5 Risques de marché129
3.2.6 Risques opérationnels136
3.2.7 Gestion du bilan141
3.2.8 Risques de non-conformité148
3.2.9 Risque juridique153
3.2.10 Autres risques155
3.3 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3159
3.3.1 Gestion du capital et adéquation des fonds propres159
3.3.2 Autres ratios réglementaires171
3.3.3 Composition et évolution des emplois pondérés174
3.3.4 Actifs grevés et non grevés204
3.3.5 Ratio de couverture des besoins de liquidité205
3.3.6 Politique de rémunération207
3.3.7 Table de concordance208
3.3.8 Index des tableaux210
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE213
4.1 Faits majeurs du premier semestre 2019214
4.1.1 Contexte macroéconomique214
4.1.2 Faits marquants concernant les métiers de Natixis215
4.2 Rapport d’activité au 31 décembre 2019218
4.2.1 Résultats consolidés218
4.2.2 Analyse des métiers de Natixis219
4.3 Principaux investissements et désinvestissements effectués227
4.4 Événements postérieurs à la clôture228
4.5 Informations relatives à Natixis S.A.228
4.5.1 Compte de résultat de Natixis S.A.228
4.5.2 Projet d’affectation du résultat social229
4.5.3 Délais de paiement229
4.6 Perspectives pour Natixis230
4.7 Définitions et Indicateurs alternatifs de performance231
5. ÉLÉMENTS FINANCIERS233
5.1 Comptes consolidés et annexes235
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés386
5.3 Comptes sociaux et annexes394
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels428
5.5 Procédure de contrôle interne relative à l’information comptable et financière433
5.5.1 Modalités d’élaboration et de traitement de l’information comptable et financière433
5.5.2 Dispositif de contrôle permanent de l’information comptable et financière434
6. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE437
6.1 Orientations et organisation de la politique RSE438
6.1.1 Modèle d’affaire438
6.1.2 Axes stratégiques RSE440
6.1.3 Gouvernance de la RSE442
6.1.4 Engagements RSE443
6.1.5 Dialogue avec les parties prenantes445
6.1.6 Une performance RSE reconnue446
6.2 Conduite et éthique des affaires447
6.2.1 Le Code de conduite de Natixis447
6.2.2 Protection des clients, sécurité financière et sécurité des données448
6.2.3 Représentation d’intérêts responsables448
6.2.4 Lutte contre l’évasion fiscale448
6.2.5 Dispositif d’alerte449
6.3 Contribution de nos métiers à une croissance verte et responsable450
6.3.1 Croissance responsable : financer la transformation de la société450
6.3.2 Croissance verte : financer la transition énergétique et lutter contre le changement climatique458
6.3.3 Croissance verte : protéger et développer le capital naturel465
6.4 Gestion des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance469
6.4.1 Intégration de critères ESG dans les financements et investissements469
6.4.2 Devoir de vigilance472
6.4.3 Risques climatiques474
6.5 Gestion de nos impacts directs sur l’environnement476
6.5.1 Immobilier durable476
6.5.2 Gestion des ressources476
6.5.3 Gestion de l’empreinte carbone478
6.5.4 Réduction et tri des déchets479
6.5.5 Promotion des mobilités durables480
6.5.6 Numérique responsable481
6.5.7 Développement des espaces végétalisés482
6.6 Mobilisation des collaborateurs483
6.6.1 Politiques Ressources humaines et diversité483
6.6.2 Engagements dans des projets solidaires495
6.7 Tableau de reporting des principaux engagements497
6.8 Référentiels et méthodologie de reporting498
6.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe501
7. CAPITAL ET ACTIONNARIAT503
7.1 Renseignements de caractère général concernant le capital de Natixis504
7.1.1 Capital social504
7.1.2 Évolution du capital au cours des cinq derniers exercices504
7.1.3 Forme et transmission des actions (Titre II, article 4 des statuts)505
7.1.4 Titres non représentatifs du capital505
7.1.5 Autres titres donnant accès au capital505
7.1.6 Autres renseignements sur le capital505
7.2 Répartition du capital et des droits de vote506
7.2.1 Répartition du capital au 31 décembre 2019506
7.2.2 Répartition du capital au 29 février 2020507
7.2.3 Répartition du capital au cours des trois dernières années507
7.2.4 Personnes physiques ou morales exerçant ou pouvant exercer un contrôle sur Natixis507
7.3 Délégations en matière d’augmentation de capital508
7.3.1 Tableau récapitulatif des délégations en vigueur consenties au conseil d’administration par l’assemblée générale et de leur utilisation par le conseil d’administration508
7.3.2 Rapport du conseil d’administration sur l’utilisation des autorisations en matière d’augmentation de capital509
7.4 Informations au titre de l’article L. 225-37-5 du Code de commerce510
7.5 Profil boursier au 31 décembre 2019510
7.6 Le marché de l’action511
7.7 Tableau de bord de l’actionnaire512
7.8 Natixis et ses actionnaires individuels512
7.9 Relations avec les investisseurs514
8. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES515
8.1 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales516
8.1.1 Mode de convocation516
8.1.2 Les différentes formes d’assemblées516
8.1.3 Conditions d’admission516
8.1.4 Droits des actionnaires517
8.1.5 Conditions d’exercice du droit de vote517
8.1.6 Identification des actionnaires517
8.2 Assemblée générale mixte du 20 mai 2020518
8.2.1 Ordre du jour518
8.2.2 Rapport du conseil d’administration sur les résolutions soumises à l’assemblée générale mixte du 20 mai 2020518
8.2.3 Projets de résolution de l’assemblée générale mixte du 20 mai 2020525
8.2.4 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées530
Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale530
Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale531
Conventions règlementées devenues caduques ou arrivées à échéance536
9. INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES537
9.1 Mentions légales et informations pratiques concernant Natixis538
9.2 Statuts de Natixis539
9.3 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel544
9.4 Documents accessibles au public545
9.5 Table de concordance du document d’enregistrement universel546
9.6 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion549
9.7 Glossaire550

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