NATIXIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

Sommaire

6 RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE

ENTRETIEN

2

391

1 PRÉSENTATION DE NATIXIS

Orientations et organisation de la politique 6.1 RSE Contribution de nos métiers à une croissance 6.2 verte et responsable Gestion des risques extra-financiers de nos 6.3 métiers Mobilisation interne et gestion de nos impacts 6.4 directs Référentiels et méthodologie de reporting 6.5 aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion Rapport de l’un des commissaires 6.6 Renseignements de caractère général 7.2 concernant le capital de Natixis Répartition du capital et des droits de vote 7.3 Informations de l’article L. 225-37-5 du Code 7.4 de commerce Projets de résolutions de l’assemblée générale 7.5 mixte du 23 mai 2018 Statuts de Natixis 7.1

5

392

Le Code de Conduite de Natixis 1.1

6 8

399

Présentation des métiers 1.2

Historique et liens de Natixis avec BPCE 1.3

10 12 14

406

Chiffres clés 2017 1.4 Les métiers de Natixis 1.5 Natixis et ses actionnaires 1.6

412 433

30 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 35 Gouvernance de Natixis au 1er mars 2018 2.1 36 Informations complémentaires 2.2 sur les mandataires sociaux 38 Direction et contrôle de la gouvernance 2.3 d’entreprise 63 Principes et règles arrêtés pour 2.4

436

7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES

439

440

la détermination de la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux

445 450

84

3 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES

453

99

Synthèse des risques 3.1

100

454

Organisation du dispositif de contrôle interne 3.2 de Natixis Gouvernance et dispositif de gestion 3.3 des risques Gestion du capital et adéquation des fonds 3.4 propres Risques de crédit et de contrepartie 3.5

Rapport spécial des commissaires 7.6 aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

109

468

8 INFORMATIONS

113

COMPLÉMENTAIRES

475

118 127 139 140 147 151 163 167 170 174

Attestation du responsable du document 8.1 de référence Documents accessibles au public 8.2 Table de concordance du document 8.3 de référence Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel Table de concordance du rapport de gestion 8.5 Table de concordance entre les articles CRR 8.6 et les tableaux du rapport Pilier III Index des tableaux du rapport Pilier III et 8.7 document de référence

Opérations de titrisation 3.6 Risques de marché 3.7 Risques opérationnels 3.8

476 477

Risque de liquidité, de change structurel et 3.9 de taux d'intérêt global

478

Risques de non-conformité 3.10

480 481

Risque juridique 3.11 Autres risques 3.12

Les expositions sensibles 3.13 4 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 2017

482

485

177

Table de concordance 8.8

avec les recommandations de l’EDTF

487

Rapport d’activité au 31 décembre 2017 4.1 Événements postérieurs à la clôture 4.2 Informations relatives à Natixis S.A. 4.3

178 190 190

Table de concordance rapport de gestion – 8.9 Informations sociales, sociétales et environnementales

488 490

5 ÉLÉMENTS FINANCIERS

Glossaire 8.10

193

Comptes consolidés et annexes 5.1

194

Rapport des commissaires aux comptes sur 5.2 les comptes consolidés

338 344

Comptes sociaux et annexes 5.3

Rapport des commissaires aux comptes sur 5.4 les comptes annuels Procédures de contrôle interne relatives 5.5 à l’information comptable et financière

382

387

BRONZE

LABEL

Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de laTransparence.