NATIXIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document de référence

Page document de référence

Rubriques

15.2.

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

317 à 321

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1. 16.2. 16.3.

Date d’expiration des mandats actuels

38 à 63

Contrats de service liant les membres des organes d’administration Information sur le comité d’audit et le comité des rémunérations

84

74-75; 78-79

16.4. Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme ou non au régime de gouvernement d’entreprise

66

17.

Salariés

17.1. 17.2. 17.3. 18.1. 18.2. 18.3. 18.4. 18.

Nombre de salariés

420

Participations et stock-options des administrateurs

94; 448-449

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

243

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote Existence de droits de vote différents des actionnaires susvisés

450 452 452 453

Contrôle de l’émetteur

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

19. 20.

Opérations avec des apparentés

NA

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

20.1.

Informations financières historiques

194 à 337; 344 à 381

20.2. 20.3.

Informations financières pro forma

12-13; 295 à 300

États financiers

194 à 337; 344 à 381 338 à 343; 382 à 386 338 à 343; 382 à 386

20.4.

Vérification des informations financières historiques annuelles

8

20.5.

Date des dernières informations financières

20.6. 20.7. 20.8. 20.9.

Informations financières intermédiaires et autres

NA

Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

30; 444; 454

167 à 169

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

190

21.

Informations complémentaires

21.1. 21.2.

Capital social

371; 450 à 452

Acte constitutif et statuts

440 à 444

22. 23. 24. 25.

Contrats importants

NA NA 477

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

Documents accessibles au public Informations sur les participations

323 à 329

les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le a 31 décembre 2015 figurant respectivement aux pages 338 à 372 et 206 à 335, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 373 à 374 et 336 à 337, et le rapport de gestion de Natixis figurant aux pages 190 à 204 du document de référence déposé auprès de l’AMF le 10 mars 2016 sous le numéro D. 16-0127. Les chapitres des documents de référence numéro D. 17-0195 et D. 16-0127 non visés ci-dessus sont soit sans objet pour l’investisseur, soit couverts à un autre endroit du présent document de référence.

En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le a 31 décembre 2016 figurant respectivement aux pages 351 à 390 et 204 à 348, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 391 à 392 et 349 à 350, et le rapport de gestion de Natixis figurant aux pages 188 à 202 du document de référence déposé auprès de l’AMF le 21 mars 2017 sous le numéro D. 17-0195 ;

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