NATIXIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

ÉLÉMENTS FINANCIERS Comptes sociaux et annexes

NOTES ET ANNEXES

NOTE 1

NOTE 21

PRINCIPES COMPTABLES ET MÉTHODES

OPÉRATIONS AVEC LES ENTREPRISES

D’ÉVALUATION

348

LIÉES

372

NOTE 2

NOTE 22

355

FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE

ÉTAT DES ACTIFS, PASSIFS

ET ENGAGEMENTS AFFÉRENTS À LA GESTION DES PROCÉDURES PUBLIQUES

NOTE 3

OPÉRATIONS INTERBANCAIRES

372

ET ASSIMILÉES

355

NOTE 23

373

INTÉRÊTS ET PRODUITS ASSIMILÉS

NOTE 4

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE

356

NOTE 24

REVENUS DES TITRES À REVENU

NOTE 5

OBLIGATIONS, ACTIONS ET AUTRES TITRES À REVENU FIXE ET VARIABLE

VARIABLE

373

357

NOTE 25

COMMISSIONS

373

NOTE 6

PARTS DANS LES ENTREPRISES LIÉES, PARTICIPATIONS, AUTRES TITRES DÉTENUS À LONG TERME, ET ACTIONS PROPRES

5

NOTE 26

RÉSULTAT DES PORTEFEUILLES

358

DE NÉGOCIATION

374

NOTE 7

NOTE 27

INFORMATIONS CONCERNANT

GAINS OU PERTES SUR OPÉRATIONS DES PORTEFEUILLES DE PLACEMENT ET ASSIMILÉS

LE FRANCHISSEMENT DES SEUILS SUITE AUX PRISES DE PARTICIPATION DANS LE CAPITAL DE SOCIÉTÉS FRANÇAISES DURANT L'EXERCICE 2017

374

359

NOTE 28

AUTRES PRODUITS ET CHARGES D'EXPLOITATION BANCAIRE

374

NOTE 8

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES FILIALES ET PARTICIPATIONS

360

NOTE 29

CHARGES GÉNÉRALES D'EXPLOITATION

375

NOTE 9

ACTIONS PROPRES – ACTIF

364

NOTE 30

COÛT DU RISQUE

375

NOTE 10

IMMOBILISATIONS

364

NOTE 31

GAINS OU PERTES SUR ACTIFS

IMMOBILISÉS

376

NOTE 11

COMPTES DE RÉGULARISATION

ET DIVERS – ACTIF

365

NOTE 32

IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES

376

NOTE 12

OPÉRATIONS INTERBANCAIRES

NOTE 33

377

INFORMATION GÉOGRAPHIQUE

ET ASSIMILÉES

366

NOTE 34

HORS BILAN – INSTRUMENTS

NOTE 13

366

OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE

FINANCIERS À TERME

378

NOTE 14

DETTES REPRÉSENTÉES PAR UN TITRE

366

NOTE 35

379

HORS BILAN – ENGAGEMENTS

NOTE 15

COMPTES DE RÉGULARISATION

NOTE 36

OPÉRATIONS DE CHANGE, PRÊTS

ET DIVERS – PASSIF

367

ET EMPRUNTS EN DEVISES

380

NOTE 16

367

PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS

NOTE 37

EMPLOIS, RESSOURCES

PAR ÉCHÉANCES

380

NOTE 17

EFFECTIF ET PASSIFS SOCIAUX

368

NOTE 38

HONORAIRES DES COMMISSAIRES

NOTE 18

DETTES SUBORDONNÉES

370

AUX COMPTES

380

NOTE 19

NOTE 39

371

PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

IMPLANTATIONS ET ACTIVITÉS

DANS LES ÉTATS OU TERRITOIRES NON COOPÉRATIFS AU SENS DE L'ARTICLE 238-0A DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS

NOTE 20

CAPITAL, PRIMES D'ÉMISSION,

RÉSERVES ET REPORT À NOUVEAU 371

381

347

Natixis Document de référence 2017