NATIXIS_DOCUMENT_REFERENCE_2017

5 ÉLÉMENTS FINANCIERS Comptes consolidés et annexes

NOTES ET ANNEXES

NOTE 1

NOTE 5

NORMES COMPTABLES APPLIQUÉES

204

PRINCIPES COMPTABLES ET MÉTHODES

D’ÉVALUATION

227

Normes IFRS et interprétations IFRIC appliquées par Natixis Présentation des comptes

1.1

204

Actifs et passifs financiers (hors instruments dérivés) Opérations de location Risque de crédit sur actifs

5.1

227 229

1.2

consolidés

209 209 209

5.2 5.3

Date de clôture

1.3 1.4

comptabilisés en prêts et créances 230 Instruments financiers dérivés

Notes aux états financiers

5.4

et comptabilité de couverture

231 232

NOTE 2

PRINCIPES ET MODALITÉS DE

Opérations en devises

5.5 5.6

CONSOLIDATION

210

Juste valeur des instruments

Périmètre de consolidation Notion de contrôle et méthodes

210

2.1 2.2

financiers

233

Dispositif de garantie des actifs

5.7

de consolidation

210 211

de l’ex-canton GAPC

238

Variation de périmètre

2.3 2.4

Immobilisations corporelles et incorporelles (hors écarts d’acquisition) et immeubles de placement Actifs destinés à être cédés et

5.8

Traitement des options de vente consenties aux actionnaires minoritaires Traitement des acquisitions et écarts Filiales destinées à être cédées Homogénéisation des données individuelles et traitement des opérations réciproques Intégration des entreprises d’acquisition

238

212

5.9

2.5

activités abandonnées

240

212 214

Passifs financiers évalués en juste 5.10 valeur par résultat

2.6 2.7

240 240 241 241 241 242 242 243 243 243 244

Dettes 5.11

214

Décomptabilisation 5.12

2.8

Compensation des actifs et passifs 5.13 financiers Provisions et passifs éventuels 5.14 Distinction entre dettes et capitaux 5.16 propres Paiements sur base d’actions 5.17 Actions propres et dérivés sur 5.18 actions propres Avantages du personnel 5.15

d’assurance

215 216

Activités institutionnelles

2.9

Conversion des comptes des filiales 2.10 et succursales étrangères

216

NOTE 3

PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION

217

Faits marquants

217

3.1 3.2

Évolution du périmètre de consolidation depuis le 1 er janvier 2017 Intérêts détenus dans des filiales Intérêts détenus dans des partenariats et des entreprises associées Périmètre des entités structurées avec lesquelles Natixis est en relation Intérêts détenus dans des entités structurées non consolidées Entités structurées non consolidées dans lesquelles Natixis intervient uniquement comme sponsor Soutiens financiers à des entités

Commissions reçues 5.19

218 219

Charge fiscale 5.20

3.3 3.4

Engagements de financement 5.21 et de garantie Contributions aux mécanismes 5.22 de résolution bancaire Utilisation d’estimations dans 5.23

244

220

245

NOTE 4

ENTITÉS STRUCTURÉES

222

la préparation des états financiers 245

4.1

Résultat par action 5.24

246

222

NOTE 6

NOTES RELATIVES AU BILAN

248

4.2

225

Actifs et passifs financiers à la juste valeur par résultat

6.1

4.3

248 251

Instruments dérivés de couverture

6.2 6.3

226

Compensation des actifs et passifs financiers

4.4

252

structurées

227

Actifs financiers disponibles à la

6.4

vente

254 254

Prêts et Créances

6.5 6.6

Actifs financiers détenus jusqu’à

l’échéance

256

Autres informations relatives

6.7

aux actifs financiers

256 267

Actifs et Passifs d’impôts différés Comptes de régularisation, actifs et

6.8 6.9

passifs divers

268

202

Natixis Document de référence 2017