MRM - Document d'enregistrement universel 2019

TABLE DE CONCORDANCE 11. Afin de faciliter la lecture du présent Document d’Enregistrement Universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du règlement européen délégué 2019/980 du 14 mars 2019.

Références DEU Intitulés

Paragraphes

Section 1

Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente

Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5 Section 2 Point 2.1 Point 2.2 Section 3 Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4 Section 5 Point 3.1 Section 4

Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document

10.1 10.2 N/A N/A

Déclaration d’expert

Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers

Déclaration relative à l’approbation du document

Page de garde

Contrôleurs légaux des comptes

Coordonnées Changements

4.4 4.4

Facteurs de risques

Description des risques importants

2

Informations concernant l’émetteur

Raison sociale et nom commercial

3.1.1

Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).

3.1.2 et 3.1.3

Date de constitution et durée

3.1.6

Siège social – forme juridique – législation applicable – site web – autres

3.1.4 et 3.1.5

Aperçu des activités

Point 5.1

Principales activités

Point 5.1.1 Point 5.1.2

Nature des opérations et principales activités

1.4.1

Nouveaux produits et/ou services

N/A

Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7

Principaux marchés

1.4.2

Évènements importants

1.4.6 ; 3.7 note 1

Stratégie et objectifs financiers et non financiers

1.4.7

Degré de dépendance Position concurrentielle

N/A N/A

Investissements

Point 5.7.1 Point 5.7.2 Point 5.7.3 Point 5.7.4 Section 6

Investissements importants réalisés

1.4.5 1.4.7

Investissements importants en cours ou engagements fermes

Coentreprises et participations significatives

N/A

Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles

1.9 ; 3.6 partie 4

Structure organisationnelle

Point 6.1 Point 6.2

Description sommaire du groupe/Organigramme

1.5

Liste des filiales importantes

3.7 note 3.2

M.R.M. DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019

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