MRM_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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Table de concordance

Informations

Sections

9.

Examen de la situation financière et du résultat

9.1. 9.2.

Situation financière Résultat d’exploitation

3.6 3.6

9.2.1. 9.2.2. 9.2.3.

Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation

N/A N/A N/A

Raisons et changements importants du chiffre d’affaires

Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur

10.

Trésorerie et capitaux

10.1. 10.2. 10.3. 10.4.

Capitaux de l’émetteur (à court terme et à long terme)

3.7 3.7

Flux de trésorerie

Conditions d’emprunt et structure de financement de l’émetteur

2.3 ; 3.7

Restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur

N/A

10.5.

Sources de financement attendues

N/A N/A

11. 12.

Recherche et développement, brevets et licences

Information sur les tendances

12.1. 12.2.

Principales tendances depuis la fin de l’exercice

1.4.2 1.4.2

Tendances connues ou événements susceptibles d’influer sur les perspectives de l’émetteur

13.

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A

13.1.

Principales hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondé ses prévisions ou ses estimations Rapport des contrôleurs légaux indépendants sur la prévision ou l’estimation du bénéfice

13.2. 13.3. 13.4.

Comparabilité des prévisions ou estimations aux informations historiques

Déclaration sur la validité des prévisions

14.

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

14.1. 14.2.

Organes d’administration, de direction et de surveillance

4.1 parties 1.2 à 1.13

Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance

4.1 partie 1.15

15.

Rémunérations et avantages

15.1. 15.2.

Rémunérations et avantages en nature

4.1 partie 2

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

N/A

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1. 16.2.

Date d’expiration des mandats

4.1 partie 1.3

Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages

4.2 ; 4.3

16.3.

Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération

4.1 parties 1.10 et 1.11

16.4.

Conformité au régime du gouvernement d’entreprise en France

4.1 partie 1.1

17.

Salariés

17.1. 17.2. 17.3. 18.1. 18.2. 18.3. 18.4. 18.

Nombre de salariés

1.7

Participations et stock-options

N/A N/A

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

Principaux actionnaires

Actionnaires significatifs non représentés au Conseil d’administration

3.2.12 3.2.12

Droits de vote différents

Contrôle

1.5 ; 3.2.12

Accord susceptible d’entraîner un changement de son contrôle de l’émetteur

N/A

164

M.R.M. DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

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