LOREAL_Document_de_Reference_2017

Annexes TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Pages

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004/CE 15. Rémunérations et avantages 15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1. Date d’expiration des mandats actuels 16.2. Contrats de service liant les membres du Conseil d’Administration

84-103 241-244

15.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages

7, 60

65

16.3. Informations sur les Comités

68-72

16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise

46

17. Salariés 17.1. Nombre de salariés

9, 139-140 49, 102-103, 351-352

17.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux

17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 18. Principaux actionnaires 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

357-361

323 320

18.2. Existence de droits de vote différents

18.3. Contrôle de l’émetteur

324-326 324-326

18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle

19. Opérations avec des apparentés

133-134, 274

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la Société 20.1. Informations financières historiques

25-33, 310, 368

20.2. Informations financières pro forma

NA

20.3. États financiers

223-283

20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles

284, 312-315

20.5. Date des dernières informations financières 20.6. Informations financières intermédiaires et autres

NA NA

20.7. Politique de distribution du dividende 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage

334

127, 272-273

20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

NA

21. Informations complémentaires 21.1. Capital social 21.1.1. Capital souscrit et capital autorisé 21.1.2. Actions non représentatives du capital

320, 265-266

323 323

21.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales

21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

NA NA NA

21.1.5. Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital

21.1.6. Options sur le capital de membres du Groupe

21.1.7. Historique du capital social 21.2. Acte constitutif et statuts

322-323 318-320

21.2.1. Objet Social

318

21.2.2. Organes d’administration, de direction et de surveillance 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions

40, 46-58

NA NA

8

21.2.4. Modification des droits des actionnaires

21.2.5. Convocation des Assemblées Générales d’actionnaires et conditions d’admission 21.2.6. Dispositions pouvant retarder, différer, ou empêcher un changement de contrôle

320

NA

21.2.7. Déclarations de franchissements de seuils statutaires

320, 324

21.2.8. Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social

NA NA

22. Contrats importants

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

10, 13, 15

24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations

319

311, 276-280

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2017

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