LEGRAND_DOCUMENT_REFERENCE_2017

T

TABLES DE CONCORDANCES

TABLE DE CONCORDANCE – RAPPORT FINANCIER ANNUEL (ARTICLE 222-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF)

Règlement général de l’Autorité des marchés financiers – article 222-3

Rapport financier annuel

N° Rubrique

Référence

Page(s)

I.1° Comptes annuels

Annexe 1

312-327

I.2° Comptes consolidés établis conformément au règlement CE n° 1606/2002 du 19 juillet 2002 sur l’application des normes comptables internationales I.3° Rapport de gestion comportant au minimum les informations mentionnées aux articles L. 225-100, L. 225-100-3 et au deuxième alinéa de l’article L. 255-211 du Code de commerce Rapport de gestion comportant les informations mentionnées à l’article L. 225-100-2 du Code de commerce

8.1

226-271

Annexe 2

328-342

Chapitre 5

137-160

I.4° Déclaration des personnes physiques qui assument la responsabilité du rapport financier annuel

9.4.1

294

I.5° Rapport des contrôleurs légaux des comptes sur les comptes annuels

Annexe 3

343-346

Rapport des contrôleurs légaux des comptes sur les comptes consolidés

8.2

272-275

TABLE DE CONCORDANCE – RÈGLEMENT (CE) 809/2004 DE LA COMMISSION EUROPÉENNE DU 29 AVRIL 2004

Règlement (CE) 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004 – Annexe I

Document de référence

N° Rubrique

Référence

Page(s)

1 Personnes responsables 1.1 Personnes responsables des informations contenues dans le document de référence

9.4.1

294

1.2 Déclaration des personnes responsables du document d’enregistrement

9.4.1

294

2 Contrôleurs légaux des comptes 2.1 Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur

9.4.2

295

2.2 Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été redésignés durant la période couverte

Sans objet

-

3 Informations financières sélectionnées 3.1 Informations financières historiques sélectionnées

Chapitre 1

12-14

3.2 Informations financières sélectionnées pour des périodes intermédiaires

Sans objet

-

4

Facteurs de risque

Chapitre 3

39-60

5 Informations concernant l’émetteur 5.1 Histoire et évolution de la Société 5.1.1 Raison sociale et nom commercial de l’émetteur

9.1.1

282

5.1.2 Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur

9.1.2

282

5.1.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur

9.1.3

282

5.1.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone de son siège statutaire

9.1.4 et 9.1.5

282

5.1.5 Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur

2.1.2

21

298

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