IDI - Document d'enregistrement universel 2020
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 08 Table de concordance
8.6 TABLE DE CONCORDANCE
Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes Ʉ 1 et Ʉ 2 du Règlement européen délégué n° Ʉ 2019/980 du 14 Ʉ mars 2019 Ʉ :
Nouvelles références URD
Intitulés
Pages
SECTION Ʉ 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET Ʉ APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE
140 et s.
Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5
Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document
140 140
Déclaration d’expert
59, 60
Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers
60
Déclaration relative à l’approbation du document
1
SECTION Ʉ 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
141 141 141
Point 2.1 Point 2.2
Coordonnées Changements
SECTION Ʉ 3 FACTEURS DE RISQUES
70 et s.
Point 3.1
Description des risques importants
71
SECTION Ʉ 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
120 120 120 120 120
Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4
Raison sociale et nom commercial
Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).
Date de constitution et durée
Siège social Ʉ – forme juridique Ʉ – législation applicable Ʉ – site web Ʉ – autres
SECTION Ʉ 5 APERÇU DES ACTIVITÉS
6, 21 et s. 6, 21 et s.
Point 5.1
Principales activités
Point 5.1.1 Nature des opérations et principales activités
6 et s., 21 et s.
Point 5.1.2 Nouveaux produits et/ou services
N/A
Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7
Principaux marchés
17
Évènements importants
20 et s.
Stratégie et objectifs Ʉ (a) financiers et non financiers
7
Degré de dépendance Position concurrentielle
N/A
17
Investissements
20 et s. 20 et s. 20 et s. 20 et s.
Point 5.7.1 Investissements importants réalisés
Point 5.7.2 Investissements importants en cours ou engagements fermes
Point 5.7.3 Coentreprises et participations significatives
Point 5.7.4 Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles
N/A
SECTION Ʉ 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
12, 13 12, 13
Point 6.1 Point 6.2
Description sommaire du Groupe/Organigramme
Liste des filiales importantes
12
SECTION Ʉ 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
55 et s. 55 et s. 55 et s.
Point 7.1
Situation financière
Point 7.1.1 Exposé de l’évolution et résultat des activités
Point 7.1.2 Évolutions futures et activités en matière de recherche et de développement
N/A
144
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 -
Made with FlippingBook - Online catalogs