Hermès // Extrait RSE 2023

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GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE RFA

RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE RFA

275

CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ

275 275

3.1

Principes de gouvernement d’entreprise appliqués

3.1.1 3.1.2

Dispositions du Code de gouvernement d’entreprise Afep‑Medef écartées et mises en conformité réalisées

275

UNE GOUVERNANCE AMBITIEUSE ET ÉQUILIBRÉE

278

3.2

Structure d’organisation d’Hermès International au 31 décembre 2023 278

3.2.1 3.2.2 3.2.3

Deux types d’associés

279 280 281 281 282 286 290 292 293 293 294 296 298 299 305 307 329 329 330 331 333 335 335 338 339 339 340 344 310

Une gouvernance par nature dissociée

ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION L’Associé commandité et son Conseil de gérance

3.3

3.3.1 3.3.2 3.3.3 3.3.4 3.3.5 3.4.1 3.4.2 3.4.3 3.4.4 3.4.5 3.4.6 3.4.7 3.4.8 3.4 3.5.1 3.5.2 3.5.3 3.5.4 3.5.5 3.5.6 3.5.7 3.5

La Gérance

Instances dirigeantes

Politique de non‑discrimination et de diversité

Plan de succession des dirigeants

ORGANISATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Données clés sur le Conseil de surveillance au 31 décembre 2023

Principes applicables

Politique de diversité appliquée au sein du Conseil de surveillance Plan de succession du président du Conseil de surveillance

Composition du Conseil de surveillance

Indépendance des membres du Conseil de surveillance

Déontologie du Conseil de surveillance

Informations et renseignements sur les membres du Conseil de surveillance en fonction

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Rôle du Conseil de surveillance

Réunions du Conseil de surveillance et du Congrès Information et formation du Conseil de surveillance

Principales missions du Conseil de surveillance et travaux réalisés en 2023 Éthique et conformité – protection des données personnelles

Responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE) Rémunérations et remboursement des frais

COMITÉS SPÉCIALISÉS

3.6

Principes applicables

3.6.1 3.6.2 3.6.3

Comité RNG‑RSE

Comité d’audit et des risques

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023 HERMÈS INTERNATIONAL EXTRAIT DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023 HERMÈS INTERNATIONAL

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