Hermès // Document d'enregistrement universel 2021

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES TABLES DE CONCORDANCE

N°

Eléments requis

Textes de référence

Chapitre / § / Pages

14.1

Date d’expiration des mandats actuels

Chapitre 3 § 3.3.2 / pages 230-233 § 3.4.5.1 / page 247 Chapitre 3 § 3.4.7.5 / pages 254-255 § 3.8.1.2.4 / page 297 § 3.10.2.4 / page 325 Chapitre 3 § 3.6 / page 284 et suivantes Chapitre 4 § 4.3.2 / pages 348-350

14.2

Contrats de service

14.3

Informations sur le Comité d’audit et des risques et le Comité RNG-RSE

14.4

Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

Chapitre 3 § 3.1.1 / page 223

14.5

n/a

15

Salariés

15.1

Nombre de salariés et répartition des effectifs

Faits Marquants 2021 / pages 6-7 Chapitre 1 § 1.5.3 / page 24 Chapitre 2 § 2.1 / page 50 Chapitre 5 § 5.6 (Note 5.1) / page 374 Chapitre 3 § 3.4.5.1 / page 247 § 3.8.3 / page 308 § 3.8.4.4 à 3.8.4.12 / pages 312-314 § 3.10.1 / page 324

15.2

Participation et stock-options détenues par les membres des organes d’administration, de surveillance et de direction

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué européen n° 2019/980 du 14 mars 2019, modifié et rectifié par le règlement délégué européen n° 2020/1273 du 4 juin 2020

15.3

Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital

Chapitre 2 § 2.2.1.4.2 / page 78 Chapitre 7 § 7.2.2.8 / page 454

16

Principaux actionnaires

16.1

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

Chapitre 7 § 7.2.2.5 / pages 452-453 Chapitre 7 § 7.2.1.2 / page 450 § 7.2.2.5 / pages 452-453

16.2

Existence de droits de vote différents

16.3

Contrôle d’Hermès International

Chapitre 7 § 7.2.2.3 / page 451 Chapitre 7 § 7.2.5.2 / page 460

16.4

Accord connu d’Hermès International dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

Chapitre 3 § 3.9.1.1 / pages 315-317 Chapitre 5 § 5. 6 (Note 13) / page 400 Chapitre 6 § 6.5 (Note 11) / page 429 Chapitre 8 § 8.2.1 (5e résolution) / page 477 § 8.4.3 / pages 499-500

17

Transactions avec des parties liées

18

Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

522 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 HERMÈS INTERNATIONAL